Portage par une ESN qui devient problématique
Freework 2024
Bonsoir,
Je me permet de vous écrire car anciennement en auto entrepreneur j'ai decider de passer sur une solution de portage salarial.
La situation est ainsi :
moi portée par A société de portage puis B ESN vereuse qui me revend auprès de C société référencé auprès du client finale.
Pour résumé j'ai trouvé une mission assez rapidement via une ESN qui m'a présenté au client final.
La première chose qui m’aurait dû me stopper là c'est leurs demande à faire un jour de CDI chez eux afin de "prouver" que j'étais salarié chez l’ESN.
J'ai appris par la suite qu'une attestation pouvait s’obtenir sans avoir recours à cette manipulation.
Deuxième élément qui a été côté TJM (j’ai sûrement mal géré la négociation mais l’ESN n'est pas toute propre non plus) :
Au moment de l'entretien le tjm demande etait ok.
Le client était tellement content de mon entretien que l’après-midi même il a valider ma candidature et là la fameuse commercial me dit de faire un effort et que le client ne souhaite pas me prendre à mon tarif..
j’ai fait l'effort pour avoir la mission sans trop me pose de questions à ce moment là.
j’ai appris par la suite que le contrat de base etait payée largement plus que ce que j'ai demandé.... donc j'ai réduit mon Tjm et maximiser la marge de l’ESN
Donc la mission se déroule bien côté client j'ai préféré laisser un peu de temps et au vu du marché je ne voulais pas rester sans mission.
L’ESN a tenter de me faire une signer une clause de non concurrence alors que je n'étais pas salarié chez eux avec le tampon de ma boîte de portage.
Gros redflag j’ai refusé malgré les relance.
A la suite de cela j’en ai parlé côté client et mon souhait de les virer de mon contrat pour passer directricement avec C.
Côté client tout est au vert j’ai préparé le terrain et fait ça proprement.
J'ai échangé avec la société C pas de clause ou autre bloquage.
Là j’ai appris que B n’a pas apprécier mes démarche et à menacer C de faire un bazar pas possible je n’ai pas le détail de leurs échange.
Ils ont d’autres contrat avec eux peut être que ça se joue à ce niveau..
Donc C s’est rétracté et souhaite que je reste avec l’ESN le temps de finir l'année et de basculer tout en janvier 2025 lors d'une nouvelle appel d'offre annuel.
Sauf que l’Esn me force à signe la clause de non concurrence sinon je ne pourrais pas continuer la mission.
Ma question est : quelle est la valeur de ce papier vu que je ne suis pas salarié chez eux ?
Ai je d'autres recours possible ? Quelqu'un a déjà eu ce problème?
Le client est en vacances à voir son avis au retour de congés mais il ne voulait pas d’ampleur politique comme cela à été le cas.
Il y a clairement une tension qui s’est instauré je ne souhaite plus travailler avec la société B.
La seule chose que je peux faire c’est tenter de réduire leurs marges et récupérer du tjm.
On parle de 20% minimum !
Pour au final une gestion catastrophique la moindre question ou traitement administrative j'ai droit à du service de Wish pour le prix d’un 5 étoile.
Merci de votre aide.
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FreeWorker-777
Nombre de posts : 158Nombre de likes : 154Inscrit : 27 février 2019Bonjour,
"Sauf que l’Esn me force à signe la clause de non concurrence sinon je ne pourrais pas continuer la mission."
Personne ne peut vous obliger à signer quoi que ce soit.
"L’ESN a tenter de me faire une signer une clause de non concurrence alors que je n'étais pas salarié chez eux avec le tampon de ma boîte de portage."
Mais que vient faire la société de portage dans cette clause de non-concurrence ? On marche sur la tête !
Si vous signez une clause de non-concurrence, cela ne vous protège pas d'une fin de mission prématurée, et avec interdiction en plus de retravailler avec le client final pendant plusieurs mois. Vous aurez tout perdu !
Si vous ne signez pas, alors "B" va (peut-être) mettre un terme à votre contrat, mais vous n'aurez aucune interdiction "officielle" de retravailler chez ce client.
Quelques idées pour vous protéger:
Ne rien signer (ni avec "B", ni avec "C" qui a probablement des accords avec "B"), ce serait une énorme bêtise
Ne communiquez pas par écrit pour le moment sur ce sujet, mais au contraire demandez des écrits à "B" et à "C". Le moment venu vous pourrez vous en servir s'ils ont commis des fautes
Vous avez signé un contrat de prestation avec "B" (via l'EPS). Que prévoit ce contrat, et notamment les clauses relatives à la fin de mission? Votre EPS devrait pouvoir vous répondre sur ce point
Faites appel à un conseiller juridique (ou un avocat) afin d'en savoir plus sur les risques que vous encourez si vous écartez "B" et "C", si vous êtes dans vos droits, une lettre d'avocat va vite calmer l'ESN "B". Beaucoup d'ESN jouent les gros bras en bluffant, jusqu'au jour où la loi leur est clairement rappelée par un professionnel
Le plus difficile dans cette situation est de devoir continuer à travailler avec "B". Ce n'est simple, ils vont certainement vous mettre une grosse pression (voire vous harceler), d'où l'importance d'avoir des écrits sur leurs intentions.
Si votre client final est satisfait de votre travail et veut continuer à collaborer avec vous, je pense que c'est avec lui que vous pourrez trouver une solution.
Bon courage !
"Dieu se rit des hommes qui déplorent les effets dont ils chérissent les causes"Contacter en MP Freework 2024
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 3Inscrit : 9 mai 2023Bonjour @FreeWorker-777 ,
Merci pour ces conseils.
Enfaîte le client (grand compte) est dans un domaine où prestataires passent exclusivement par C.
C souhaite travailler avec moi sans problème mais la menace qu'ils ont dû recevoir c'est probablement " on vous retire les autres contrats en cours si vous nous bypasser"
C'est des menaces en l'air mais le client est très frileux des problème avec la prestation (le passif apparemment).
Le problème effectivement c’est côté B ils ne s'attendait pas à une telle action de ma part.
J’ai très bien de ne pas signer cette clause à l'époque j’ai senti le piège me retomber dessus.
Oui très bonne suggestion quand à la communication, pour le moment j'ai laissée l’EPS parler avec B et le ton est monté très vite apparemment.
B aurait dû être transparent et prendre en compte ma demande de renégociation, la commercial s’est fichu de moi en me disant que tout est bloqué d'où mon action.
Clairement le client veut absolument continuer avec moi mais toute l'ampleur que ça a pris .. j'espère que cela n'aura pas de conséquence sur la suite si je continue.
Pour la fin de contrat voici ce qu'il contient :
Résiliation à l'initiative du CLIENT FINAL Si le CLIENT FINAL résilie l'engagement faisant l'objet de la prestation pour laquelle LE CLIENT fait intervenir le PRESTATAIRE, le préavis de résiliation avec le PRESTATAIRE sera celui qui est imposé par le CLIENT FINAL au CLIENT. Les modalités de résiliation du CLIENT FINAL seront décrites en Annexe où communiquées par email.
Résiliation pour manquement du salarié porté par le PRESTATAIRE Le CLIENT pourra de plein droit résilier le présent contrat, sans préavis, par l'envoi d'un courrier ou d'un email, sans que le PRESTATIRE puisse prétendre à quelques indemnités que ce soit dans les cas suivants En cas d'absence non justifiée du salarié porté plus de cinq (5) jours ouvrés, consécutifs ou non ou 48H consécutives au cours d'un mois. En cas de défaut de probité du PRESTATAIRE ou de son salarié porté ou de tout agissement mettant en péril la sécurité des biens, et des personnes du CLIENT ou du CLIENT FINAL ou de la production du CLIENT FINAL,
Résiliation à l'initiative du PRESTATAIRE ou du CLIENT Le présent contrat pourra être résilié par le PRESTATAIRE ou le CLIENT sous réserve d'un respect d'un préavis d'un (1) mois, notifié à l'autre partie par courrier ou par email.
En cas de manquement par l'une des parties aux obligations des présentes, non réparé dans un délai de trente jours à compter de la lettre recommandée avec accusé de réception, notifiant les manquements adressée par |'autre partie, cette dernière pourra faire valoir la résiliation du contrat sous réserve de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
Article 16 • Force majeure En cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français, rendant impossible l'exécution par l'une ou l'autre partie de ses obligations, les obligations du CLIENT et du PRESTATAIRE seront dans un premier temps suspendues, à l'exception des obligations relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité.
La responsabilité de chacune des Parties ne peut être recherchée si l'exécution du Contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure.
De ce que je lis si B a mis une pression sur C ils peuvent demander à mettre fin au contrat mais je ne vois pas comment ils peuvent justifier cela.
Merci d'avance
J'espère m'en sortir de cette histoire.
Moi qui pensait avant de commencer que la freelance c'était moins de prise de tête 😃
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esiber
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 3Inscrit : 11 octobre 2017De façon pragmatique :
J'imagine que si tu refuses de signer (autrement dit, ta société de portage), ils vont rompre le contrat, et tu pourras donc sans contraintes re-contractualiser via C s'ils sont ok, ou D qui t'aura été identifié par le client
Imaginons que tu acceptes, l'engagement étant pris par la société de portage, tu as le droit d'arrêter la prestation au 31/12 et d'en reprendre une avec une autre société de portage ou une Micro/EURL/SASU en contractualisant avec C (ou D). La clause de non concurrence étant conclue entre 2 personnes morales, elle ne peut survivre à ton changement et s'appliquer sur ta tête (seule la clause de non concurrence spécifique à un salarié peut avoir cette portée)
Dans tous les cas, lire attentivement la clause, et s'assurer que le client suivra.
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Nombre de posts : 5Nombre de likes : 3Inscrit : 9 mai 2023Merci pour ces conseils.
C'est exactement cela.
Si je ne signe pas je ne peux continuer la mission.
N'étant pas en salarié avec B l’ESN rien ne m'y oblige. Il s'agit de coup de pression et même je pense qu'il y a une partie de bluff.
Ah oui effectivement vu comme ça si je change de boîte et ou statut ça peut passer aussi.
Je vais voir avec le client pour trouver la méthode la plus soft pour y arriver.
Merci d'avoir pris le temps de répondre.
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Free-Worker-655133
Nombre de posts : 187Nombre de likes : 163Inscrit : 4 janvier 2023balance le nom de chaque société ici, tu risque rien puisque tu expose des faits, et on parle de cb en TJM?
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esiber
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 3Inscrit : 11 octobre 2017De toute évidence, dans la mesure où cette clause de non concurrence fait office d'avenant, il est légitime de se défendre. Tu peux aussi la négocier contre augmentation de (ton) TJM puisque c'est là le point de départ.
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Nombre de posts : 5Nombre de likes : 3Inscrit : 9 mai 2023Bonjour,
Pour vous tenir informé c'est bloqué totalement côté ESN.
En aucun cas ils veulent ajouter le moindre euros à mon TJM.
Ils m'ont affirmé que le contrat va être rompu avec tampon du client alors que celui ci n'est ai courant de rien du tout.
Le ton de leurs discours prouvent bien qu'ils sont pas super coopérative et pas super clair.
Dans mon malheur on peut dire ça j'ai contact avec la société C référencé auprès du client final.
Et apparemment ils n'étaient pas au courant que j'étais en sous traitance, il pensais que j'étais salarié chez B.
Il y a peut etre une non conformité dans le contrat entre B et C qui peut jouer en ma faveur.
Wait & see
Le client ne veut clairement pas que je parte mais si ça prend trop de proportion ils ne vont pas se casser la tête.
C'est compréhensible tu prend de la prestation pour éviter les dramas de ce genre.
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Nombre de posts : 80Nombre de likes : 27Inscrit : 21 mars 2024Bonjour Freework 2024,
Il y a beaucoup de choses qui ne vont pas dans ce que vous décrivez. Déjà, vous semblez être en situation de salariat déguisé, à venir sur les horaires des salariés et travailler comme eux. Ensuite, le fait de passer par n société, là encore, suspicion de salariat déguisé. Enfin, le client final qui n'est pas au courant, là encore.
Dans tous les cas, ce n'est pas vous qui serez en tort si vous décidiez d'entammer une procédure.
