merci pour vos reponse,

mais je peux demander quoi alors ? il faudrait faire quelles modifications pour que ca ne soit pas trop risque pour moi ?

je voulais aussi savoir si c'etaient des clauses particulierements dures ou sont elles normales ? moi c'est la premiere fois que j'ai des clauses comme ca.

En plus le recruteur ne comprends pas il me dit que tous les contactants ont signes la meme chose. mais ils auraient dumieux lire. je trouve ca tres dangereux, les clauses sont tres ouvertes, et les sanctions tres fortes.

merci

Cedric

Bonjour,

on me propose un contrat pour faire du developpement en sous traitance.

jai une maladie chroniqque, qui fait que je en peux travailler normalement que a 2/3 temps maximum.
me sentant mieux depuis quelque temps j'ai accepte ce contrat.

pour etre sur que j'etais capable j'ai accepte de travailler 5 jours par semaine,
mais au bou de 3 semaines j'ai fait un malaise et je me suis retrouve a l'hopital.

j'en ai informe le cabionet en disant que je enpensais pas etre capable physiquement d'honorer ce contrat.

il m'ont que c'etait 2jour sur siute et 3 jours en teletravail, que ce n'etait pas tres contraignant.

j'ai donc accepter de faire un essai.

mais dans le contrat j'ai ca

25.2. Les Parties conviennent de considérer comme des manquements graves du SOUSTRAITANT justifiant la résiliation du contrat les manquements suivants, sans que cette énumération soit limitative : - l’absence de commencement des travaux à la date visée à l'article 7, après une mise en demeure par lettre recommandée demeurée sans effet pendant 5 jours ouvrables;
- l’interruption des travaux pendant plus de 5 jours ouvrables, après une mise en demeure par lettre recommandée demeurée sans effet pendant 2 jours ouvrables;
- des retards dans le planning d’exécution des travaux de nature à empêcher l’achèvement des travaux dans le délai d’exécution, après mise en demeure par lettre recommandée;
- l’absence de respect de ses obligations relatives à la sécurité et à la santé, après une mise en demeure par lettre recommandée ;
-la mauvaise exécution des prestations par le SOUS-TRAITANT, après une mise en demeure demeurée sans effet pendant 3 jours ouvrables ;
-en cas de sous-traitance, cession, transfert ou apport du contrat sans autorisation écrite préalable du CLIENT;
-en cas de dissolution du Sous-Traitant, si celui-ci est constitué en société, dépôt de bilan, redressement ou règlement judiciaire, liquidation judiciaire ; En outre, le Contrat peut être résilié sans indemnité pour le SOUS-TRAITANT et à tout instant si les polices d'assurance souscrites par lui n'offrent pas les garanties exigées ou s'il n'est pas justifié qu'elles sont toujours en vigueur.

25.3. Lorsque le CLIENT résilie le Contrat dans les conditions susdites, il pourra confier la poursuite des Travaux sous-traités à un tiers, aux frais et risques du SOUS-TRAITANT, sans préjudice de son droit à des dommages et intérêts. Dans ce cas, les Parties dresseront contradictoirement l’état des travaux exécutés et procéderont à leur évaluation sur base du prix des Travaux sous-traités dans les 3 jours ouvrables de la demande écrite du CLIENT. A défaut pour le SOUS-TRAITANT de faire le nécessaire ou en cas de désaccord entre Parties, l’état sera dressé et l’évaluation effectuée par un expert désigné de commun accord entre parties ou, à défaut, nommé par le Président du Tribunal de Commerce compétent. L’expert communiquera son rapport aux Parties. Le SOUS-TRAITANT sera censé avoir accepté la teneur de ce rapport en l’absence d'objections précises et détaillées notifiées par écrit au CLIENT ou à l'expert dans les 7 jours calendaire de sa réception.

25.4. Lorsque le CLIENT résilie le Contrat dans les conditions susdites et confie la poursuite des Travaux sous-traités à un tiers, il notifie, dans les meilleurs délais, au SOUS-TRAITANT évincé le prix demandé par le tiers requis pour la réalisation des travaux inexécutés. Le SOUSTRAITANT ne pourra plus contester ce prix en l’absence d'objections précises et détaillées notifiées par écrit au CLIENT dans les 7 jours calendaires de la notification.

25.5. Si le SOUS-TRAITANT venait à rompre unilatéralement ce contrat pour une raison autre que la force majeure, il serait alors redevable au CLIENT d’une pénalité équivalente à 20 jours ouvrables de sa facturation journalière sauf à respecter un préavis d’une durée équivalente commençant à courir à compter de la date de présentation de la lettre de résiliation adressée en recommandé avec avis de réception

ce qui me fait peur c'estque si je ne peut remplir ce contrat a cause de ma sante est qu'ils peuvent se retourne contre moi et me demande les 20 jours de penalite et/ou le paiement du tiers comme dans l'article 25.4

merci de me dire ce que vous en pensez.

je ne vuex pas me retrouver malade avec une pénalité a payer.

merci

Cedric