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resolubert

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Réponse postée 14 mars 2007 08:39

pour "gregory" : dans votre cas, l'idéal est de créer une structure ou vous détenez que 50% du capital et dans laquelle vous n'exercez aucun pouvoir (SAS, SARL, SA). Par contrat, vous concédez l'exploitation de votre logiciel à cette structure dans laquelle vous pouvez être salarié ou simplement associé passif touchant des dividendes.
La structure s'occuppe de votre site et vends des licences d'exploitation en shareware; l'entreprise sera imposée au BIC et à l'IS mais paiera tt les charges relatives à l'exploitation du logiciel et éventuellement vos salaires si vous choissisez d'être salarié ds cette structure (sinon dividendes).

La concession que vous avez donné à l'entreprise (par contrat) est rémunéré à un taux à choisir (je suis moi-même à 50%) sur le CA HT de l'entreprise (CA provenant de la vente des licences du logiciel).

Personnellement, en tant que personne physique, vous serez imposé en BNC sous le régime des PV LT (16%) + contrib sociales (env 11%) aprés déduction des charges exposées privativement pour la création ou la MAJ du logiciel.

A votre disposition pr renseignements complémentaires...

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