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Sylvain.b-1

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Réponse postée 29 août 2008 08:16

Voici la question adressee a mon DRH ( desole pour les accents, qwerty ) :
hey, the dutch law allowing the freelancer to pay taxes in his own country. Does this law also include social charges ? Or just the taxes ?
Traduction : La loi neerlandaise autorise le freelance a payer les taxes dans son propre pays. Est-ce que cette loi integre aussi les cotisation sociales ? Ou juste les taxes ?

Voici sa reponse :
Just taxes. As freelancer you don't have an obligation to pay social charges. If you wish to have coverage for this, you'll have to take out a private insurance
Traduction : En tant que freelance tu n'es pas oblige de payer les charges sociales. Si tu souhaites etre couvert tu devras souscrire a une assurance privee.


voila voila, bien complique tout ca hehe ( je re precise, juste pour 6 mois )

Merci en tout cas pour les reponses 😉
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Réponse postée 29 août 2008 05:44

C'est une loi néerlandaise qui permet au freelance de payer les taxes dans son pays d'origine s'il le souhaite. ( résident ne veut pas dire nationalisé ).

Bon la situation semble se débloquer, j'ai eu quelques réponses de l'URSAAF.
Il y aurait des possibilités de forfaits..

Question, "être domicilier fiscalement quelque part", qu'est-ce que ça comprend concrètement ?
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Réponse postée 21 août 2008 05:58

Bonjour, désolé pour la réponse tardive.

Je suis résident Neerlandais ( Sofi Number ). Mais je souhaiterai déclarer ce que je gagne en France.

L'URSAF semblait être équivalent au One man company détaillé plus haut.
Et pourtant, je suis leur seul cas de ce type dans tout le département..

La MDA, n'en parlons pas, ils s'occupent que du territoire français.

Je dois préciser, que le contrat Freelance ( sur place, dans le studio ), durera 6 mois ( et non pas un an ), après je deviendrai employé.

Est-ce possible de déclarer et de payer les taxes, après les 6 mois en montrant mes Invoices ( factures ) tamponnées par l'entreprise ?

Merci de vos lumières par avance.


Sylvain
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Réponse postée 13 juillet 2008 05:21

Merci de votre réponse.

Le paragraphe en anglais, c'est juste pour avancer ce que je dis, comme je ne suis sûr de rien, je voulais vous montrer ma base. Ok pour le nom de la société.

Mon activité est artiste 3D, c'est un contrat d'un an en statut freelance obligatoire, si je reste au delà d'un an, je passe en statut employé.
Je reviendrai régulièrement en France ( environ une fois par mois ), ma résidence principale en France est désormais celle de mes parents.

Concernant le NB, je fais très certainement erreur. Les impôts sont-ils aptes à m'aiguiller ?

Sinon, l'entreprise pour laquelle je travaillerai, m'a précisé qu'elle conseillait de choisir le statut one-company ( donc enregistrement NL ),
mais là je ne vois plus l'intérêt du statut freelance.

Encore merci.
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Réponse postée 12 juillet 2008 09:07

Bonjours à tous, et heureusement qu'il en existe des commues comme ici !

Je vous explique ma situation :

Je suis français, et vais travailler à partir du mois d'août aux Pays Bas ( Amsterdam précisément ), l'employeur est Neerlandais. Mon contrat est un contrat Freelance fulltime on-site. Si je m'enregistre aux pays bas, j'ai deux choix possibles ( je serai aidé par mon DRH apparemment ).

Voici les deux choix possibles :
In the Netherlands there are two way to go about it. Registering as an ordinary freelancer, but this would require you to have at least two other clients besides "Mon principal client / ma boite". What we always recommend is to register yourself as a one-man company. In Netherlands this means you’re in the same tax situation as a regular freelancer, but you’re allowed to work for one clients exclusively.
1) Freelance ordinaire, avec au moins 2 clients supplémentaires en plus de la boite où je vais travailler.

2) Mêmes taxes qu'un freelance ordinaire, mais je ne peux travailler que pour un seul client / entreprise ( One-company )



Donc, ma vraie question est, avant que j'aille directement à la chambre des métiers, est-ce possible de s'enregistrer en France en tant que freelance, et de travailler à l'étranger ( ici Pays-Bas ) , et avoir la possibilité de travailler toujours depuis les Pays-Bas donc, pour d'autres clients basés en France, USA, Canada ( en télétravail freelance donc ).

C'est un peu flou tout ça pour moi, j'ai parcouru le site de la MDA, trainé sur 1Dcafé, j'ai cru comprendre qu'en dessous de 27K euros, j'ai quelquechose comme 14% d'impôts, qu'est-ce qui serait judicieux pour moi ? Sachant que le travail freelance à coté de mon principal studio, sera plutôt occasionnel, donc j'aimerai éviter les charges inutiles.

Merci de votre aide

😨


Sylvain

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