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sonyc

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Réponse postée 2 mars 2009 19:49

Bonjour, je suis tout neuf dans le monde de l'entreprise et encore plus dans le monde des impôts puisque je n'ai jamais été imposable jusqu'à présent. Autant dire que le plongeon est rude.

Avant de me déclarer en auto-entreprise pour augmenter mes revenus de salarié, je me renseigne sur le prélèvement libératoire de l'impôt sur le revenu.

Dans le guide de l'auto-entreprise, on peut lire l'exemple suivant :
Exemple : cas d’un foyer fiscal composé d’un couple sans enfant. Monsieur dispose d’un salaire net de
frais professionnels de 16 005 €, Madame déclare un micro-BIC vente de 65 500 € de recettes, soit un
revenu de 18 995 € après l’abattement de 71%. Le revenu net global s’élève donc à 35 000 €.
-- Impôt dû avant la loi LME : pour les revenus de 2007, l’impôt final est de 2 346 €, soit un taux
effectif d’imposition de 6,7% (2 346/35 000).
-- Impôt dû après la loi LME : le prélèvement fiscal libératoire est de 655 € (65 500 x 1%). Le revenu
net global se résume alors aux seuls salaires de Monsieur, soit 16 005 €. L’impôt sur les salaires
est de 1 072 € (16 005 x 6,7%) . L’impôt total du foyer s’élève à 1 727 € (655 + 1 072).
Le nouveau régime a permis un gain fiscal de 619 € (2 346 - 1 727).
Si j'arrive bien avec ma petite calculette à retrouver la somme d'impôts payée dans le premier cas, le second cas avec prélèvement libératoire me pose en revanche plus de soucis.

La seule manière que je vois pour arriver au même résultat qu'eux, c'est de calculer le taux moyen d'imposition comme si le foyer fiscal n'avait pas opté pour le prélèvement libératoire sur les revenus de Madame, mais de n'appliquer au final le taux moyen d'imposition qu'aux revenus de Monsieur.

Question : est-ce habituel de procéder de la sorte (ie calcul d'un taux moyen virtuel) ?

En vous remerciant bien si vous avez une réponse à ma question ou une explication de la décomposition du paiement de l'impôt dans le second cas !

--sonyc

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