Bonjour,

Je souhaite vendre à un client une API que j'ai développé pour un autre client précédemment. Le premier client était un entrepreneur peu formalisé pour lequel un bref NDA nous protégeait mutuellement. J'ai notamment mentionné que je m'autorisais à revendre la même prestation à d'autres clients.

Le second client est une grosse boîte qui attend un livraison bien "carrée". Je souhaite définir un contrat d'utilisation me permettant:
- de livrer le code source
- d'autoriser le client à modifier ce code source
- d'interdire au client la publication du code source original ou modifié
- d'interdire au client la vente du code source original ou modifié (mais évidement de lui permettre de publier le contenu compilé)

Connaissez vous des modèles de contrat de licence pour ce cas? Ca ne me semble malheureusement pas aussi borné que les licences open source :)

A bientôt!

Martin