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chary

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Réponse postée 14 mars 2019 10:34

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Je n'ai pas trouvé de trace du nom du client dans les avenants non plus.

En revanche dans le contrat d'autres sous-traitants avec cette même SSII, le nom du client est bien précisé.

Pour l'adresse, ce n'est pas non plus l'adresse exacte. Juste : "la mission aura lieu chez le client final dont l'adresse est : au siège, la ville"
Sachant que la ville n'est pas le siège de l'entreprise ni du groupe. Peut-être celui du département. Mais je ne sais pas si c'est très officiel.

J'opte aussi pour la boulette ou du moins le manque d'expérience du rédacteur et des signataires (la mienne en tout cas).
La question était de savoir si ça allait être à mon avantage ou à celui de la SSII.
Notamment pour la clause de non concurrence
Si un autre département me demande de travailler pour lui à une autre adresse, est-ce que je serais bloqué avec cette SSII ?
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Réponse postée 13 mars 2019 21:50

Bonjour,

J'ai un contrat de sous-traitance entre ma société et une ssii pour travailler chez un client final.

Il n'est pas indiqué clairement dans le contrat qui est le client final.
Seulement : "la mission aura lieu chez le client final dont l'adresse est : son adresse".

Selon vous dans ce cas que faut-il entendre par client final ?
Est-ce toute l'entreprise, tout le groupe, personne ?

Merci

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