J ai un expert comptable depuis plusieurs années qui m' à fait contracter une assurance destinée à couvrir les éventuels frais de contrôle fiscale ou d urssaf,
durant l année 2011 j ai été controlé et l'EC s'est servi sur mon compte de plusieurs provisions sur frais d honoraire sur contrôle fiscale en prétextant que l assurance allait me rembourser,ce montant n est pas anodin puisqu il avoisine 10000€, après la fin de mon contrôle ne voyant rien venir après 2 mois, je prends l initiative de contacter la compagnie d assurance et je découvre que l'EC lui a envoyer un tableau de près de 20000€ correspondant aux heures soit disant passées pour le contrôle , je dis bien soit disant car le contrôle à duré 3 mois et le contrôleur est venu vérifier durant 5 à 7 rdv maximum,je me rends compte alors d après les dires de la compagnie que mon dossier ne sera pas remboursé étant donné l abus des honoraires réclamées. le responsable de la compagnie m invite alors à contacter mon EC afin de lui demander de fournir les documents nécessaires au bon traitement de ce dossier en me laissant sous entendre qu'il révise ses prétention à la baisse car cela ne peut pas passer à tout les coup. Après avoir suivi ses conseils et vérifié les nouvelles données fournies je reçois 2 mois après un règlement de la compagnie d un montant correspondant à la moitie des honoraires prélevés par l EC,surpris je demande des explications et à ma grande surprise l'EC me répond qu il a fait le ne cessaire et qu il ne peut rembourser la différence déjà prélevé prétextant une bonne intervention dans la réalisation du contrôle et disant même que cela méritait bien cela étant donné le résultat positif du contrôle. Assez étonné de sa réponse ,je lui demande par mail des explications sur ses prélèvements abusives liés à aucun devis ainsi que des explication sur ses demandes auprès de l assurancene voulant en aucun cas couvrir une tentative d escroquerie à l assurance sur le dos de ma société .
L EC ne réponds pas et ne me prends même plus au téléphone, après un mois , je me remets à lire la lettre de mission en ma possession signée 4 ans auparavant et je découvre une clause mentionnant la possibilité de rompre la mission en cas de faute de l une ou l autre des parties sans préavis ,je décide donc de lui envoyer un recommandé pour tout arrêter ayant également trouver un autre expert comptable pour reprendre mon dossier.
Le problème est que cela arrive en janvier alors que je suis en attente de mon bilan. L EC m envoi alors un courrier accompagné d une facture du mois en cours alors que ce n est pas lui qui s occupera de déclarer ce mois ci et également une facture de fin de mission avec 25% du montant total de l année n acceptant la rupture pour faute et se rattachant à la clause d indemnité de rupture de sa lettre de mission.
Nous sommes déjà début avril et après plusieurs relances par mail concernant le bilan, je n'ai toujours pas de réponse ,l'EC me fait comprendre qu il ne me donnera pas mon bilan si je ne lui paye pas les indemnités de ruptures et que je suis fou de faire comme ça car cela peut durer si il a envi 3 ans et qu il s en fou. Et il dit alors paye et tout le monde sera content et tu auras ton bilan assez rapidement.
Merci de me donner votre avis sur ce comportement peut scrupuleux