Bonjour,

merci d'avance à ceux qui pourront m'aider. Voici mon problème, je vais essayer d'être clair :

Je débute mon activité de freelance en novembre 2014 (EURL à l'IS)
Un premier bilan avec 14 mois d'activité est établi au 31/12/2015.
Lors de ces 14 mois je n'ai été appelé que des forfaits de base donc quasiment rien (j'ai l'ACCRE ..)
Lorsque ce bilan est établi, mon comptable me compte des provisions de charges pour URSSAF, CIPAV, RSI sur ma rému 2015. Je constate un écart avec mes propres calculs et les divers simulateur correspondant à la part "retraite complémentaire" de la CIPAV. Il me dit à mon grand étonnement qu'il n'a pas le droit de la compter en provision ... Bref je laisse couler et je fais confiance.

==> 1ere question : est-ce que vos comptables ont provisionné la retraite complémentaire CIPAV sur le 1er bilan ? Je sais que la CIPAV a changé sa façon de fonctionner (calcul de n-2 en n-1 ..) peut-être une raison de ce problème ?


2016 se passe, je reçois mes réguls 2015 et appels 2016. Tout correspond. La CIPAV m'appelle bien ce fameux montant non provisionné 😈.

Fin 2016 je stoppe mon activité pour reprendre un travail salarié. Mon comptable me présente alors un bilan de clôture au 31/12/2016 avec un résultat assez élevé qui m'interpelle. N'ayant pas perçu de rémunération en 2016 (tout passe en boni de liquidation), URSSAF, RSI et CIPAV doivent donc me rembourser les appels 2016 qui se basaient sur un revenu potentiel équivalent à celui de 2015. Je mets mes inquiétudes de côté et je fais confiance au comptable. Je paie de l'IS et un prélèvement forfaitaire sur le boni...
Après qqs mois ce que les organismes sociaux me remboursent est bien inférieur à ce qui figure dans le bilan 2016 de mon comptable.

Je me penche alors à nouveau dans les calculs et il s'avère que le comptable s'est trompé dans le montant des charges sociales de ce bilan. Je me retrouve avec un total de charges sociales sur les 2 années d'activités qui est négatif (cad que URSSAF, RSI, CIPAV ne touchent rien de moi et en + me donnent de l'argent ^^). Ceci est bien sur aberrant, j'en parle au comptable qui finit par admettre que son logiciel a produit un montant erroné...

Conséquences : j'ai payé trop d'IS, le bilan est faux, le calcul du boni de liquidation est faux etc etc ...

Avez-vous connaissance de ce qui peut être fait dans ce cas ?

Bonjour,

j'aurais besoin de conseils pour m'assister dans mes déclarations URSSAF.

Ma situation :
- début d'activité en nov 2010 en EURL IS
- fin d'activité, radiation & dissolution au 31/12/2011

Je galère pour savoir quoi déclarer dans les "cotisations sociales obligatoires" pour ma régul URSSAF 2011.

Sachant que :

j'ai réglé en 2011 au RSI :
- un montant XR pour mes revenus réels 2010
- un montant YR en provisionnel pour 2011
J'ai réglé en 2012 au RSI :
- la régul ZR sur mes revenus 2011

j'ai réglé un 2011 à l'URSSAF
- un montant XU pour mes revenus réels 2010 (XU1 A.F. + XU2 CGS/CRDS)
- un montant YU en provisionnel pour 2011 (YU1 A.F. + YU2 CGS/CRDS)
J'ai réglé en 2012 à l'URSSAF :
- un montant ZU (ZU1+ZU2 ..) en provisionnel pour 2012

Mon arrêt d'activité a bien été acté avec le RSI et je suis en règle avec eux.

Par contre pour l'URSSAF je suis perdu...

Sachant qu'on parle pour l'instant juste de ma régul 2011 ( et pas de la régul suite à cloture d'activité ..) :
- dois-je déclarer uniquement mes cotisations relatives à mes revenus 2010 (XU du RSI + YU1 de l'URSSAF ?)
- dois-je y inclure le provisionnel pour 2011 aux 2 organismes ?
- doit-on déclarer seulement la partie Allocs Familiales de l'URSSAF ou inclure une partie de la CSG/CRDS ?


merci d'avance pour votre aide car je suis un peu perdu et mon comptable ne semble pas en mesure de m'aider ...