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CyrilleD
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Inscrit depuis le : 12 septembre 2016
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Réponse postée 12 septembre 2016 20:55
Bonjour,
J'ai consciencieusement regardé le forum avant que de poster ce message, mais la spécificité de ma situation me pousse à faire ce post.
Ma situation est la suivante : je suis Directeur artistique et graphiste Free Lance dans l'édition papier.
Je vis, et suis résident fiscale américain. Je dois facturer un client sur le territoire Français, qui depend fiscalement de la France.
Ma prestation est un bien immatériel - une creation graphique.
Quid de la TVA ?
j'ai cru comprendre que si une TVA doit être perçue, c'est normalement au client en France de la collecter.
Comment, dans ces cas la doit être libellée ma facture ?
Dois je faire figurer un HT suivi d'une ligne TVA et d'une ligne TTC ?
Si oui, est ce une TVA 19,6 ou un autre pourcentage s'applique t'il ?
Si quelqu'un sur le forum est dans une situation identique ou dispose de suffisamment d'expertise pour répondre à cette question, qu'il en soit remercié par avance.
Cyrille.
J'ai consciencieusement regardé le forum avant que de poster ce message, mais la spécificité de ma situation me pousse à faire ce post.
Ma situation est la suivante : je suis Directeur artistique et graphiste Free Lance dans l'édition papier.
Je vis, et suis résident fiscale américain. Je dois facturer un client sur le territoire Français, qui depend fiscalement de la France.
Ma prestation est un bien immatériel - une creation graphique.
Quid de la TVA ?
j'ai cru comprendre que si une TVA doit être perçue, c'est normalement au client en France de la collecter.
Comment, dans ces cas la doit être libellée ma facture ?
Dois je faire figurer un HT suivi d'une ligne TVA et d'une ligne TTC ?
Si oui, est ce une TVA 19,6 ou un autre pourcentage s'applique t'il ?
Si quelqu'un sur le forum est dans une situation identique ou dispose de suffisamment d'expertise pour répondre à cette question, qu'il en soit remercié par avance.
Cyrille.