J'ai bien évidemment une clause de non concurrence dans mon contrat.
Celle-ci comporte une interdiction de travailler/s'intéresser aux clients/prospects etc de mon ESN,
- pendant une durée de 2 ans
- sur le territoire de la C.E.E (c'est énorme)
- concernant l'éventuelle rémunération de la clause, il est dit ceci :

Ce n'est pas énorme, en effet, il faut comprendre à quoi sert une clause de non-concurrence :

La clause de non concurrence sert à empêcher qu'un salarié qui parte de l'entreprise emmène le fichier client et démarche tous les anciens clients, avec les avantages commerciaux dont il bénéficie (connaissance des anciens prix de l'entreprise, connaissance du service exact fourni au client, donc la possibilité de fournir plus, pour moins cher (moins de charges), etc)

Là, ça n'a pas l'air énorme, car il s'agit d'un seul client, mais selon la taille du client, si chaque salarié repart avec un client, ça fait énormément de chiffre d'affaires, d'autant que certains ne s'arrêtent pas à un client.

Quelques exemples :

Les gérants de la société IGC AD qui a démarché les clients de la société AC AD, en indiquant que celle-ci avait/allait fermer. En l'occurrence, le détournement de clientèle n'a pas été retenu, car la situation de AC AD n'a pas été empirée par ce détournement de clientèle, étant déjà catastrophique, et procédait à des licenciements économiques, l'empêchant d'honorer toutes ses missions.

La société Air'Technologies, dont les gérants avaient conservé un accès au fichier client de Sintra, leur ancien employeur. Ils ont été condamnés pour accès non autorisé à un fichier informatisé de traitement des données, et ont du faire appel pour le détournement de clientèle.


Cependant, (même s'il est un peu tard, j'espère que cette précision servira à un autre), si vous estimez que le service proposé est différent du service proposé par la société avec laquelle vous avez signé une clause de non concurrence (ce qui ne semble pas être le cas), alors il peut être possible de travailler avec ledit prospect.

Dans ce dernier cas, je vous invite dans tous les cas à notifier préalablement l'entreprise avec laquelle vous avez signé la clause de non concurrence afin d'obtenir leur accord écrit et de vous protéger, le cas échéant.