J'ai pas encore pris le temps de tous relire et digerer mais ce je remarque dans votre reponse minhnim c'est que vous appliquez l'abattement forfaitaire dans le cas de VL, alors que j'avais compris que cela ne s'applique que dans le choix de mode classique (sans VL).
Je suppose donc il y a bien un abattement pour elle, meme en option VL, mais ce n'est pas appliqué pour determiner le montant du versement, juste pour determiner nos revenus du foyer.
Le bénéfice net est ensuite calculé par l'administration après déduction de l'abattement forfaitaire.
Donc le taux effectif c'est le poucentage d'un revenu (net imposable apres abattements) qu'on doit payer comme impot - En gros c'est la pourcentage d'impot apres application du bareme, et il faut appliquer ce taux a mon salaire et non au montant qui etait appliqué au bareme.
Pour resumer d'un autre maniere, pour calculer nos impots (apres cotisations et VL) :
- Determiner le net imposable apres abattements pour chaqu'un
- faire la somme pour les revenus imposable du foyer
- diviser par 2 (notre quotient familial) pour le revenu par part
- appliquer le bareme au revenu par part pour deteminer un valeur d'impot qui ne sera que utiliser pour calculer le taux effectif
- Diviser cet impot par le revenu par part pour determiner le taux effectif de cet impot
- Appliquer le taux effectif a mon salaire net imposable (qui serait different du revenu par part)
=> ca donne l'impot a payer pour ma part.
... c'est tordu tout ca !
Je trouve ca bizarre que c'est pas proportionnel du CA ou salaire de chaqu'un.
mais effectivement fiscalement plus interessant que mes premiers suppositions.
Une chose, je ne vois pas comment c'est possible que la contribution de ma partenaire peut nous pousser dans un tranche d'imposition superieure. Si on divise par deux le revenu du foyer, ca doit etre possible seulement quand son CA est bien plus que mon salaire?
C'est aussi un peu contradictoire a ce qu'a dit Laura:
c'est en général une solution plus intéressante pour ceux qui on un CA élevé
Mais du coup peutetre c'est le cas pour ceux qui ne sont pas en couple?
Comme je disais je vais prendre le temps de digerer tout ca et faire encore un peu de lecture et mettre a jour ma simulation... et je reviens avec un ou deux exemples 🙂
Une autre supposition c'est qu'ils me taxe d'un montant proportionel a sa contribution dans chaque tranche.
Donc dans l'exemple je viens de faire, supposant que son CA et ~33100, qui lui fait un CA NET de 25000 (apres cotisations et versement liberatoire).
Ca fait un revenu imposable du foyer de 50000.
Donc bien dans tranche 3, si on enleve sa partie de chaque tranche, on divise par deux car c'est 50/50, cela fera:
T1: 0
T2: (25710-10083)/2 * 0.11 => 859
T3: (50000-25710)/2 * 0.3 => 3643
Total: 4502
Alors qu'avant, tout seul, j'aurais paye que 1640 sur mes 25000.
Net Net dans ce cas => 45554
Encore pour comparer, avec ces chiffres dans le mode classique (sans VL) let net net serait 44173 Euros.
(Donc dans ce cas particulier, meme si ca m'a pousse dans une tranche superieur, c'est mieux avec VL, mais varier les chiffes un peu, peutetre pas)
En revanche ces revenus pros ne seront pas une nouvelles fois imposé (puisqu'elle aura déjà apyé au travers du VL). En partant du principe que les seuls revenus de votre foyer sont votre salaire et les revenus pros de votre conjointe, seul votre salaire va être omposé, en revanche ce pourra être à un taux supérieur, lié au changement de tranche.
Merci encore pour les reponses.
J'ai du mal a voir comment ils calculent notre impot sur le revenu en appliquant le bareme pour le salaire des deux mais en imposant que mon salaire.
J'ai des suppositions mais je ne vois pas d'exemple concret qui le confirme.
Je fais un petit scenario pour demontrer..
Pour une personne seul avec un salaire net imposable de 25000, ca les mets dans la tranche 2.
Donc on paie 0 euros sur la 1er 10084 euros de salaire, et 11% sur 25000-10084, soit un impot total d'environs 1640 euros.
(deja, c'est ce que je comprends par l'application du bareme)
Si ma partenaire dans son activite avec versement liberatoire gagne 15000.
Ses cotisations totales seront 3645 euros.
(comprenant le versement liberatoire de 15000 * 0.022 soit 330 euros)
Ca lui donne donc un CA NET de 11355.
Et cela, ajouté a mon revenu imposable, donne 36355 euros, qui me pousse dans la tranche d'imposition superieur.
Jusqu'a la pas de probleme.
Le taxe total d'un tel revenu imposable pour les deux serait:
Tranche 3: (36355 - 25710) * .3 => 3139 Euros
Tranche 2: (25710 - 10084) * .11 => 1718 Euros
Tranche 1: 10081 * 0 => 0
Total: environs 4912 euros.
Mais du coup c'est pas correcte car elle a ete doublement imposé..
Comment est-ce que sa contribution, deja taxé via les versement liberatoire, serait donc enlevé du calcul?
Est-ce que c'est traité comme si c'est la premiere partie du total, et donc ils deduisent le total a payer du tranche 1 (deja 0) et une partie de tranche 2?
Dans ce cas, tranche 2 se divisera comme la suivant:
En tout, cela nous fera un Net net finale de 31637 euros.
Alors que les meme chiffres avec l'option classique (sans VL) on aura 32865 euros.
SI c'est bien comme ca le bareme est applique et c'est comme ca qu'ils "enleve" sa partie pour ne pas lui faire "re-payer" ses impots, du coup je vois bien que ca peut etre plus advantageux.
En gros si elle gagne en dessous de 10084, c'est comme si elle est en quand meme imposé deux fois, car ce qu'ils deduisent du calcule est zero...
Et meme si ca ne me pousse pas dans une trache d'imposition superieure, ca fait quand meme un plus grand partie de mon salaire imposé de maniere plus important.
Ca me semble bizarre et donc j'ai l'impression que j'ai toujours pas compris :/
Il y a beaucoup d'articles qui repete l'information presente sur le site officiel des impots, sans le rendre plus clair. J'arrive pas souvent a trouver des exemples des calculs qui montre en dur comment ca fonctionne (pour que je puisse repeter le calcul pour mon cas).
Donc Je me suis fait un spreadsheet pour faire mes propre simulations (je pourrais partage si on me confirme que j'avais bien compris les choses).
Deja je note mon salaire net et le CA 'potentiel'.
J'ai copié votre simulation pour determiner les cotisations de ma partenaire, et j'ai enleve ca de son CA. Ca donne son CA NET.
Ensuite dans le cas du regime classique je determine son benefice imposable apres abatement.
Ensuite je determine le "net imposable du foyer" qui sera applique au bareme des impots sur le revenus.
- Pour le regime classique, ce sera la CA NET (apres cotisations), moins l'abbatement (34%), plus mon salaire net.
- Pour le regime liberatoire, ce sera juste mon net imposable car elle aura deja paye le versement avec cotistions (si j'avais bien compris?)
J'applique le bareme d'impots, et finalement je calcul notre "net net apres impots" pour voir ce est le meilleur option.
En modifiant les valeurs de mon salaire et son CA, en quasiment tous les cas, le versement liberatoire a l'air mieux.
Par exemple, en mettant son CA a 15000 et mon salaire a 30000, le net apres tax a la fin serait
- 36365 EUR dans le mode classique, et
- 38349 avec versement liberatoire.
un bon 2000 euros difference.
Difficile a varier les chiffres pour que le mode classique est mieux.
Ca semble correcte?
J'avance un peu dans mes comprehensions.
Merci pour l'aide, et pour l'acceuil :)
Quand vous dites "En revanche avec le versement libératoire il n'y aura pas de deuxième imposition", ca veut dire que le bareme des impots s'applique seulement a mon part du salaire imposable, car son part aurait ete paye avec les cotisations, mais il faut quand meme le declarer comme le revenu net imposable du foyer?
Et du coup "Cela peut entraîner un changement de tranche d'imposition pour les revenus du ménage", cela n'est que dans le cas du mode 'classique'sans l'option versement liberatoire, c'est ca?
En lisant le site des impots je comprends qu'il faut declarer differamment selon le choix de mode. ("il existe ... des rubriques différentes pour mentionner le chiffre d'affaires ou le revenu selon si vous avez opte...").
Ils disent ensuite: "Le bénéfice net est ensuite calculé par l'administration après déduction de l'abattement forfaitaire."
Et puis: "Le bénéfice net est retenu pour le calcul du taux effectif appliqué le cas échéant aux autres revenus du foyer, pour le calcul du revenu fiscal de référence et du plafond de déduction d'épargne retraite."
Est-ce que cela veut dire qu'avec le mode forfait liberatoire, ils n'appliquent que les autres revenus du foyer (donc: mon salaire et pas le CA de ma partenaire) au bareme de l'impot sur le revenu pour calculer nos impots a payer ?
Je ne vois pas ou rentre l'abattement dans ce cas. :/
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum. Je serai ravi si quelqu'un peut m'aider un peu svp :)
Ma partenaire va se lancer dans un projet avec statut d'autoentrepreneur. Elle a deja commencé travailler et doit completer les formalites.
Je suis en CDI. On est PACSe.
Elle va faire prestations de services, profession liberal.
J'ai quelques questions pour la creation et gestion de son entreprise. On se perd un peu. Le premier grand chose c'est le choix de mode d'imposition, entre le régime classique, le versement fiscal libératoire, et le régime réel d'imposition.
Normalement elle est eligible au choix du versement lerbatoire puisque notre revenu fiscal de reference pour le foyer n'excede pas les ~55k€ (je sais pas exactement le seuil pour le l'annee N-2 pour cette annee).
Si j'ai compris avec cette option elle paye l'impot avec les cotisations et non avec les taxes, et le taux sera 1,7 pourcent.
Donc son CA ne sera pas ajouté a mon salaire pour calculer notre revenu imposable du foyer, c'est bien ca?
Dans un article que j'ai lu ils disent :
"...si l'auto-entrepreneur ne réalise pas un chiffre d'affaires très important et que les autres revenus du foyer fiscal sont assez faibles, il n'a aucun intérêt à opter pour le versement libératoire."
Ce le cas que ses revenus ne seront pas tres important (pour l'instant), mais je ne sais pas ce que c'est 'assez faible'.
Ce que je veux trouve c'est a quel point exactement ce choix devient plus interessant.
Dans le meme article ils disent aussi qu'il y a "risque de perdre certains avantages sociaux". Je sais pas non plus comment/pouquoi ca peut arriver ou quels avantages exactement.
Si pas de reponses/aide pour ma situations particulier j'aimerais bien au moins savoir ou est-ce que je peut trouver les informations le plus correcte/pertinente/officielle, et à jour.
Est-ce qu'il existe des ressource pour faire des simulations vu notre situation pour voir lequel sera le meilleur choix ?
Merci d'avance.
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