Bonjour à tous,

Je suis actuellement salarié d'une ESN, pour le même client depuis maintenant 11 ans.

Après 11 années de bons et loyaux services, j'envisage de quitter mon ESN afin de d'opter pour un contrat de portage.

Mon contrat actuel avec mon ESN ne comporte aucune clause de non concurrence.

Le contrat commercial de mon ESN avec mon client actuel contient une clause de non débauchage (1 An).


Mon souhait est de continuer de travailler pour ce client.

Ce dernier évoque la clause de non débauchage qui pourrait selon lui, lui poser problème.


Ma question : si je ne me trompe, un contrat commercial entre un client et une ESN ne porte pas sur une personne mais sur une mission. Si je démissionne de mon ESN, que mon client rompt son contrat avec mon ESN et que je reviens vers ce même client avec la société de portage que j'aurai trouvé. Mon ancienne ESN peut-elle faire jouer cette clause de non débauchage ? Mon client actuel ne m'aurait au final pas débauché car je ne travaillerai toujours pas pour lui en tant que salarié mais bien toujours en tant que prestataire.


Un grand merci par avance pour vos éclaircissements.


Axel