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Azerty1

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Réponse postée 13 décembre 2023 15:55

Bonjour, passer de salarié CDI à freelance sur le même poste vous expose à du salariat déguisé. Les URSAFF sont en droit de demandé à votre ex employeur les cotisations non payé et vous seriez par la suite réintégré dans les effectifs de votre ex employeur.

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Réponse postée 13 décembre 2023 15:43

Le schéma devrait être illégal, si le travailleur passe de CDI à freelance (SASU + ARCE) sur le même poste (objet similaire, même interlocuteur, même adresse de facturation que celle sur le précédent contrat de travail, même client final, même matériel)

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