Forum
Régularisations de charges et Créances-Dettes
Bonsoir,
J'ai cessé mon activité TNS (BNC réel simplifié) le 31/12/2009.
J'ai fait une déclaration provisoire aux impôts (car je n'avais pas tous les éléments pour faire ma déclaration définitive), mais maintenant il faut que je fasse un rectificatif et que je fasse ma déclaration auprès des organismes sociaux (URSSAF / RSI).
Si j'ai bien compris, il fallait que je fasses une déclaration en Créances / Dettes, ce qui consiste à rajouter à ma déclaration en Dépences / Recettes les recettes (y'en a pas !) et dépenses (régularisations cotisations URSSAF et RSI 2009 en novembre 2010) attendues en 2010. Or voilà, les cotisations sociales se calculent en fonction du bénéfice, et les bénéfices se calculent en déduisant les cotisations sociales.
Ma question :
- Dois-je bien calculer mon bénéfice qui dépend des cotisations qui dépendent du bénéfice (ça se calcule mathématiquement) ?
- Ou bien faut-il que je calcule mon bénéfice hors régularisations de cotisations sociales, que je calcules ces dernières sur ce bénéfice "provisoire", et que je réintègres celles-ci à la fin ?
Par ailleurs, dois-je bien intégrer ces régularisations (futures) au bénéfice que je vais déclarer aux URSSAF / RSI ?
Enfin, la question se pose également pour le calcul du plafond de déductibilité pour les cotisations retraite Madelin, le bénéfice pris en compte déduit-il la part déductible de cette cotisation, ou bien se calcule-t-il avant cotisation ?
Cordialement,
RA.
J'ai cessé mon activité TNS (BNC réel simplifié) le 31/12/2009.
J'ai fait une déclaration provisoire aux impôts (car je n'avais pas tous les éléments pour faire ma déclaration définitive), mais maintenant il faut que je fasse un rectificatif et que je fasse ma déclaration auprès des organismes sociaux (URSSAF / RSI).
Si j'ai bien compris, il fallait que je fasses une déclaration en Créances / Dettes, ce qui consiste à rajouter à ma déclaration en Dépences / Recettes les recettes (y'en a pas !) et dépenses (régularisations cotisations URSSAF et RSI 2009 en novembre 2010) attendues en 2010. Or voilà, les cotisations sociales se calculent en fonction du bénéfice, et les bénéfices se calculent en déduisant les cotisations sociales.
Ma question :
- Dois-je bien calculer mon bénéfice qui dépend des cotisations qui dépendent du bénéfice (ça se calcule mathématiquement) ?
- Ou bien faut-il que je calcule mon bénéfice hors régularisations de cotisations sociales, que je calcules ces dernières sur ce bénéfice "provisoire", et que je réintègres celles-ci à la fin ?
Par ailleurs, dois-je bien intégrer ces régularisations (futures) au bénéfice que je vais déclarer aux URSSAF / RSI ?
Enfin, la question se pose également pour le calcul du plafond de déductibilité pour les cotisations retraite Madelin, le bénéfice pris en compte déduit-il la part déductible de cette cotisation, ou bien se calcule-t-il avant cotisation ?
Cordialement,
RA.
