hmg a écrit : Bonjour,

100 n’est pas un revenu. C’est un disponible avant cotisations.

Et le calcul des cotisations se fait sur le résultat au réel. Pas sur le CA ou une base brute.

Merci pour votre retour, mais soyez patient avec moi car étant néophyte je commence à me perdre.

Donc imaginons que j'ais créé mon EI début janvier 2018 et que mes recettes (le montant total correspondant à des facture émises et effectivement encaissées avent fin décembre de chaque année) soit égales à 100k€.

Et imaginons que mes frais de fonctionnement (déplacement, repas, consommables informatiques etc.) s'élèvent à 15000€.

J'ai compris qu'en 2018 je vais payer des cotisations provisionnelles calculées sur une assiette forfaitaire égale à 19% du PASS, soit 7549€.

Supposons pour la simplicité des calcul comme vous avez fait, que les cotisations provisionnelles en 2018 s'élèvent à 2000€.

En 2019, je dois payer des régularisations des cotisations provisionnelles de 2018 et des cotisations provisionnelles 2019.

Et idem en 2020.

Je voudrais savoir sur quoi vont se calculer ces cotisations :

- Sur la base des recettes encaissées de 100k€ ?

- ou sur ce montant diminué des frais, soit 85 k€ (100k€ - 15k€) ?

- ou encore sur ce montant diminué des cotisations de l'année précédente (comme par exemple dans votre calcul pour 2020 [100 - (23,6 x 40% x 2 - 98 x 40%)] où vous calculer les cotisation sur 23,6 k€ ?

Merci pour vos éclaircissements

hmg a écrit : En EI, il n’y a pas de rémunération. Il y a un résultat.

Oui, mais je n'ai pas parlé de rémunération. J'ai juste repris votre exemple en calculant les cotisations sur la base des revenus de 100ke, alors que vous semblez les calculer sur la base des résultats ?

Ai-je tort ?

Cordialement

hmg a écrit : Bonjour,

En EI, pas de lissage.

Imaginons 100k de marge avant cotisations par an et 40% de cotisations. Avec 2k de cotisations payés en 2018.

Résultat 2018 = 98k (100-2)

Résultat 2019 = 23,6 [100 - (98 x 40% x 2 - 2)]

Résultat 2020 =. 120,32k [100 - (23,6 x 40% x 2 - 98 x 40%)]

Dans la réalité, c’est plus lissé que cela car il y a un décalage cipav notamment. Mais cela reste le principe. Il faut donc penser à demander des ajustements en amont aux organismes pour atténuer cet effet.

Bonsoir,

Merci pour l'info. Cependant je ne comprends pas pourquoi vous appliquez le pourcentage des cotisations sur le résultat et non sur le revenu ?

Dans votre exemple, j'imagine que vous supposez des revenus fixes de 100k€ par an et que l'activité a démarré en janvier 2018 (ainsi revenu 2018 et revenu estimé 2019 sont les mêmes).

En 2018 :
Cotisations forfaitaire de 2k€, d'où comme vous le dites :
Résultat 2018 = 98k (100-2)

En 2019 :
Comme le revenu 2018 et le revenu 2019 estimé sont égaux (100k€), il me semble qu'on doit avoir :

Régularisation cotisations 2018 = 38 k€ = 100 x 40% - 2
Cotisations prévisionnelles 2019 = 40 k€ = 100 x 40% (calculé en deux fois, au début d'année puis vers mai 2019)

D'où :
Résultat 2019 = 22 = [100 - 38 - 40]

En 2020 :
Régularisation cotisations 2019 = 0 k€ = 100 * 40% - 40
Cotisations prévisionnelles 2020 = 40 k€ = 100 * 40% (calculé en deux fois)

D'où :
Résultat 2020 = 60 = [100 - 40 - 0]

Ai-je bon ?

Merci