Pour sylvain : j'ai répondu à votre question, peut être que la réponse n'était pas claire.
Si le client peut (lorsque les conditions sont réunies) demander des dommages et intérêts, il peut demander l'ensemble des pertes causées, même pour les "frais" que vous mentionnez s'il y a un lien.
Pourriez-vous me dire si vous avez fourni à François (l'internaute qui a répondu à votre question) l'ensemble des mails échangés, les textos, les courriers et éventuellement échanges téléphoniques, ainsi qie les travaux réalisés ?
C'est un exercice que je sais faire, pour un professionnel du droit, déterminer un ou des préjudice (s) est un acte courant. Je dirai même que vous êtes assez bien placé pour le déterminer aussi.
Lorsque la responsabilité est déterminée, le créancier doit faire l'addition des sommes qu'il aurait dues obtenir. On dit aussi la situation qu'il aurait du avoir si la faute n'a pas été commise.
Donc, si le créancier estime qu'il a une perte conséquente (évaluable, et en l'espèce il est possible de le faire), rien ne l'empêche de réclamer le préjudice si les conditions sont réunies.
À vous de voir si la porte est fermée ou ouverte ?
Si le droit des contrats n'est prouvable qu'en présence d'un contrat écrit (contenant les clauses), il n'y aurait pas de litiges devant les tribunaux.
Si vous estimez que l'internaute qui a posté la question peut dormir tranquille, je vous laisse la responsabilité de vos propos.
Par ailleurs, vous pouvez toujours garantir l'internaute de vos dires (ex. je me suis renseigné auprès d'un avocat que dans votre situation vous ne risquez rien et je me porte garant ..).
Comme je l'ai dit, il faut rester prudent.
Si vous êtes un professionnel du droit, vous comprendrez ce que je veux dire.
Il faut rester vigilant quand même par rapport à votre situation.
Un contrat peut être prouvé de plusieurs manières :
-Un contrat signé par les parties
-ou tous autres éléments permettant de déterminer qu'il y a un contrat.
Et contrairement à ce qui a été écrit plus haut, déterminer des préjudices n'est pas une chose impossible. Par exemple, le client s'est engagé à livrer un vidéo pour 5000€, il soustraite la prestation à votre femme, votre femme n'a pas pu fournir le travail demandé, la perte évaluable, au premier abord, est de 5000€ sans compter des pénalités dues.
Kay Phongsavanh
Docteur en droit
Nouveauté ! Avec Free-Work MyBusiness, vous pouvez désormais gérer votre facturation, vos clients et votre activité facilement. C'est gratuit et sans engagement !
