salide
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Réponse postée 6 octobre 2022 10:42
J avais averti la SSII avec lettre A/R et mail copie client qui a donné son accord verbal et la SSII m a répondu :
Il est indiqué dans le contrat qu’aucun préavis n’est prévu cependant que celui du client peut s’appliquer."
ce qui est contradictoire c est qu' il précise en 6.2 : Si une Commande est en cours à la date de rupture du présent contrat, celle-ci se poursuivra jusqu’à son terme, sauf à être ou à avoir
été résiliée par FC qui pourra procéder à cette résiliation par l’envoi d'un simple écrit (fax, lettre ou courriel) sans préavis ni indemnité.
Sans avoir le contrat entier, l'extrait semble indiquer que t'as un mois de préavis. Le 6.2 semblant lister les points concernant la rupture à l'initiative de l'employeur.
Réponse postée 6 octobre 2022 09:50
Bonjour
Je souhaiterais résilier mon contrat avec la SSII avec un mois de préavis. Mais la société de service me dit "Il est indiqué dans le contrat qu’aucun préavis n’est prévu cependant que celui du client peut s’appliquer."
Vous trouverez ci dessous la clause de résiliation du contrat :
ARTICLE 6 – DUREE – RESILIATION 6.1 Le présent contrat prend effet entre les parties à sa date de signature ou rétroactivement à la date
de la Commande si celle-ci est conclue antérieurement, pour une durée de un (1) an, renouvelable tacitement par période de même durée.
Chaque partie a la faculté d’y mettre fin à tout moment sans avoir à en justifier, mais en respectant un préavis d’un mois par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception.
6.2 Toutefois, le présent contrat cessera de plein droit par simple lettre recommandée avec
demande d'avis de réception adressée par FC au Prestataire en cas de manquement du Prestataire à l’une quelconque de ses obligations: *
soit résultant de l’une de celles visées au présent contrat ; * soit de l’une de celles d’une Commande en cours conclue avec FC.
Si une Commande est en cours à la date de rupture du présent contrat, celle-ci se poursuivra jusqu’à son terme, sauf à être ou à avoir
été résiliée par FC qui pourra procéder à cette résiliation par l’envoi d'un simple écrit (fax, lettre ou courriel) sans préavis ni indemnité.
La résiliation d'une Commande en cours n'entraîne pas de plein droit la résiliation du présent contrat.
En cas de manquement entraînant la résiliation d’une commande le Prestataire assurera la réversibilité des prestations à ses frais.
Qu' en pensez vous ? Selon vous , est ce que je peux résilier mon contrat avec un préavis de un mois ?
Par avance merci pour votre réponse