Bonjour,
Merci de la correction... Je vous prie de excuser. J'ai commencé par vouvoyer tout le monde j'ai juste remarqué que personne ne m'a vouvoyé en retour... du coup j'ai compris à tort qu'on se tutoie sur ce forum... En tout cas il n'y a aucune intention derrière le tutoiement..
Je reviens au sujet initial, j'ai lu et relu le contrat, hormis l'article que j'ai recopié ci-haut qui parle de la non concurrence le reste c'est du classique et du courant à l'usage... Aucune mention du client ni de la relation Commerciale.

Je suis disposé à vous communiquer plus d'infos si besoin.
Mes excuses encore une fois.
Bien à vous,

Le Contrat de prestation entre l'entreprise B et Moi, rien de plus Classique Identification des partie, object de la prestation, durée du contrat, quelques règles de conduite basiques...
pourrais-tu m'expliquer ce qui te manque comme infos ou renseignements pour faire des analyses concluantes?
Merci par avance

Bonjour à toutes et à tous,

J’ai une question relative à la clause de non concurrence. En effet, actuellement je suis freelance prestataire de service en conseil en Système d’information et dans mon contrat une clause de non concurrence s’applique.

J’interviens avec mon entreprise A (EURL) auprès d’un client B, qui de son tour travaille pour un autre client intermédiaire C et qui enfin travaille pour le client final D.

Réellement mes services sont rendus au client D pour qui je travaille. B est une entreprise d’intermédiation et puis C est l’entreprise prestataire informatique de D et qui a gagné l’appel d’offre du client final D.

Récapitulatif: moi (A)-> B->C->D. Plus une clause de non concurrence s’applique sur mon contrat: moi (A)-> B.

Le client final D me demande d’établir un contrat direct avec lui: moi (A)-> D, c’est à dire je me placerai en concurrence directe avec C. Dans ce cas de figure est ce que la clause de non concurrence qui s’applique à mon contrat de prestation avec l’entreprise B pourrait pénaliser mon future contrat avec D?

Voici la clause de non concurrence de marquée sur mon contrat.

Article X : 

X.1 - Au cours de la mission, La société sous-traitante s'interdit de nouer quelques relations que ce soit avec le client de Entreprise B,directement ou indirectement, de quelque façon que ce soit et répondra pareillement de toute violation de cette obligation de fidélité par le ou les intervenants mis à disposition de Entreprise B.

X.2 - Cette interdiction demeurera pendant une durée de un an, à dater de la rupture des relations contractuelles, pour quelque cause que ce soit. 

X.3 - En cas de manquement à cette obligation de non concurrence, les parties conviennent dès à présent, que celle-ci donnera lieu au paiement d'une indemnité forfaitaire, d'ores et déjà, évaluée à six mois de facturation, calculée sur le fondement de la facturation mensuelle de Entreprise Bà son client.

Merci par avance