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Yoyo@

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Réponse postée 10 novembre 2007 11:13

hmg a écrit : Si vous arrêtez votre activité le 30/09, ile ne valideront pas le dernier trimestre même si vous avez payé suffisamment pour l'avoir. pour le valider, il faut avoir côtisé dessus.
Oui, en arrêtant le 30/09, seuelement 3 trimestres seront validés.
Mais en arrêtant le 07/10, peut être que le 4ème trimestre sera validé.
Sur lannée 2007, mes cotisations restent assez élevées, et j'ai encore eu à payer, au 15 octobre, pour la CIPAV.
hmg a écrit : > Sinon, concernant le fait que j'ai un statut salarié depuis le 02/07 (le
> 01/07 était un dimanche), vu que j'aurais validé ce trimestre en tant
> que salarié, est ce que ça veut dire que ça ne m'apportra strictement
> rien de l'avoir validé également en tant qu'indépendant?

A votre place je vérifierais si j'ai bien validé ce trimestre pour la retraite. De mémoire, il faut commencer un trimestre pour le valider. Mais compte tenu que vous aviez été salarié par le passé, il est possible que si vous avez côtisé suffisamment l'année soit validée en entier.
En commençant au 02/07, j'espère quand même qu'il sera considéré que j'ai fait le trimestre entier, sachant que le premier jour du trimestre était un dimanche. D'ailleurs, ma fiche de paie pour juillet a bien un montant valant 100% de mon salaire mensuel.
hmg a écrit : > Sinon, concernant la date de cessation, dans mon cas, le cout de ma
> retraite de base en tant qu'indépendant dépasse celui de mes frais
> professionnels, donc, toutes choses égales par ailleurs (cad si
> celàn'apporte rien d'un point de vue "trimestres validés") le plus tôt je
> cesserai mon activité, le mieux ce sera.

A mon sens : Vous ne pouvez pas en quittant un régime à la fois valider un trimestre et ne pas payer cette validation. Il faut être cohérent.
En étant indépendant, on cotise sur un résultat, et non pas par mois ou par trimestre (contrairement à un salarié). Ce que je cotise en 2007 est basé sur mon résultat 2006. Ensuite, d'après ce que je comprends, si j'arrête en cours d'année, ma cotisation de reraite de base sera calculée au prorata temporis. Donc, en arrêtant au 07/10, j'aurais cotisé durant le 4ème trimestre...
hmg a écrit : Le mieux est de contacter la CIPAV pour voir avec eux en leur posant la question sur des droits acquis : "j'ai arrêté mon activité au 30/09, combien j'ai validé de trimestre et combien je côtise" plutôt que "je dois arrêter le 30/09 ou au 4ème trimestre".
J'ai essayé toute la semaine de les joindre (mail et téléphone), sans succès. Et ce n'est pas facile, car pour tenter de les joindre, je dois quitter le bureau. Au bout de 5 minutes depuis mon portable sur leur disque "nous tentons de vous mettre en relation avec un correspondant", je n'ai d'autre choix que de raccrocher.

Bref, je ne parviens pas à les joindre, et vais devoir prendre ma décision de date d'arrêt sans vraiment comprendre les tenants et les aboutissants.

MErci en tout cas d'avoir cherché à m'éclairer.
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Réponse postée 4 novembre 2007 22:04

Merci pour votre réponse,

Vous dites:

A partir du moment où vous payez le minimum annuel, vous avez 4 trimestres validés. Si vous interrompez au 3ème, vous n'en aurez que 3.

Il me semble qu'il y a une contradiction: car d'un côté, vous dites que si j'ai cotisé le minimum, mes 4 trimestres seront validés d'emblée, mais d'autre part que si j'interromps durant le troisième, alors seulement trois seront validés?

Sinon, concernant le fait que j'ai un statut salarié depuis le 02/07 (le 01/07 était un dimanche), vu que j'aurais validé ce trimestre en tant que salarié, est ce que ça veut dire que ça ne m'apportra strictement rien de l'avoir validé également en tant qu'indépendant? Car lors de la liquidation de la retraite de base d'indépendant, il me semblait que le calcul dépendait du nombre de trimestres cotisés en tant qu'indépendant.

Sinon, concernant la date de cessation, dans mon cas, le cout de ma retraite de base en tant qu'indépendant dépasse celui de mes frais professionnels, donc, toutes choses égales par ailleurs (cad si celàn'apporte rien d'un point de vue "trimestres validés") le plus tôt je cesserai mon activité, le mieux ce sera.
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Réponse postée 3 novembre 2007 12:57

Bonjour,

Je suis conseil informatique depuis début 2004.

Début juillet 2007, j'ai repris une activité salariée.

Je n'ai pas encore clos mon statut indépendant, sachant que j'ai effectué une ultime mision en août 2007. Dautre part, il me reste une créance client à recouvrer.

J'ai appris que je pouvais quand même déclarer ma cessation d'activité (cf mon AGA)

Ma question est de savoircomment choisir la date de cessation d'activité de manière optimale.
Pour la plupart des cotisation sociales, il y aura régularisation compte tenu de mon résultat effectif en 2007, le montant de ces cotisations ne dépendra donc pas de la date d'arrêt.
Au contraire, pour le régime de retraite de base, il n'y a pas de régularisation, donc, plus j'attends, plus je paie "dans le vide".

Reste alors la question des trimestres d'assurance vis à vis de cette CIPAV. Si je déclare arrêter au 30 09 septembre, combien de trimestres seront pris en compte pour 2007? 3?
Et si je déclare arrêter au 07 octobre?

A part ces considérations, y aurait il un quelconque intérêt pour moi de laisser courir mon statut indépendant?

Merci pour vos éclairements,
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Réponse postée 12 juin 2007 21:21

Merci pour cette réponse.

Effectivement, entre temps, j'ai pu constater que la CIPAV ne régularisait pas...et disons que ça ne m'arrange pas du tout.

Concernant ma cotisation CIPAV 2006, elle est basée sur l'année 2004, et il se trouve que mon bénéfice a été élevé cette année, vu que j'ai payé peu de cotisations (début d'activité).
Donc, ma cotisation 2006 a été elevée. Cependant, il se trouve que dans les faits, mon bénéfice 2006 est très faible.
Donc, en réalité, ma cotisation CIPAV 2006, une fois régularisée, serait quasiment diminuée de moitié... Ca ne m'arrange donc pas du tout que je ne sois pas régularisé...

Pour le coup, je crois que je vais conserver mon statut d'indépendant, histoire de pouvoir être régularisé... Je vais donc cumuler statut salarié et indépendant... Vu que la plupart des cotisations sont proportionnelles au bénéfice, même si mon bénéfice reste faible, ça vaut le coup de garder mon statut indépendant.

Concernant la retraite de base, d'après ce que je comprends en lisant cet article: http://www.credit-agricole.fr/offres/dossiers-191/retraite-561/b.a.-ba-retraite-563/comprendre-retraite-base-2498.html
les trimestres cotisés en tant qu'indépendant ne viendront pas s'ajouter à ceux du régime général.
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Réponse postée 12 juin 2007 10:03

Bonjour,

Je suis indépendant informatique depuis un peu plus de 3 ans.

Je suis sur le point de repdnre une activité salariée.

J'aurais aimé savoir comment ça va se passer avec les trois caisses de cotisations sociales:
URSSAF
CIPAV
RAM

Vais-je devoir régulariser les années précédentes, et vais-je devoir cotiser pour l'année en cours?

D'autre part, comment celà va t'il se passer pour ma retraite? Vais-je bénéficier de ma cotisation à la CIPAV le jour où je partiria à la retraite? Ou alors mes trimestres seront-ils perdus? (pour le régime de base)

Enfin, j'ai la possibilité d'avoir quelques missions ponctuelles ici ou là. Est ce que celà vaut le coup de garder mon activité non salariée si les revenus générés sont faibles?

Merci pour votre éclairement.

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