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Oilboy

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Réponse postée 29 octobre 2007 12:38

Cher HMG,

Je me perme de me joindre a la discussion car je travaille dans le petrole et aurais voulu savoir quelle serait la situation fiscal pour le cas suivant:

- Nationalite Francaise
- Celibataire
- 5 mois/an en France (location a l'annee)
- 3 mois sur chantier au venezuela (pas imposable) - employeur non Europeen
- 4 mois sur chantier aux emirats (pas imposable) - employeur non Europeen
- Centre d'interet economique a l'etranger
- Aucun bien immobilier en France

Je suis perdu car l'article 81A ne s'applique que pour les employeurs francais.

La regle des 183 jours est respecte, CGI, Art 4 est respecte mais est il possible d'etre resident nulle part ou part defaut je suis imposable dans mon pays de nationalite???

Merci de m'eclairer.

Cordialement
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Réponse postée 17 juillet 2007 10:45

Bonjour,

Je suis actuellement non resident en france et travail en mer sur les installations petrolieres.

Je pense exercer mon metier de facon freelance et d'avoir mon habitation principale en france (redevenir fiscalement 'resident'). La duree des missions est variable de 2 mois a parfois 10 mois et mes clients seront des societes parfois francaises mais principalement etrangeres.

Je suis completement perdus par rapport a mes obligations fiscales. Est ce dans mon interet de creer une EI? La creation d'une societe francaise type EI ou EURL me permet elle de beneficier de l'article 81A du code general des impots?

Merci d'avance

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