j'ai aussi démarré une micro il y a peu et j'ai eu bcp de mal à trouver des modèles complets. J'ai finalement trouvé deux contrats types mais plutôt complets sur le site de Net-Iris (- environ 90 € chacun ). J'ai par exemple adapté le contrat de développement logiciel lié à la sous-traitance ( développeur-autre développeur ) à la relation client-développeur.
En revanche, dans l'idéal il faudrait faire valider les clauses, dès lors que vous les modifiez à votre convenance, par un avocat. Par contre il faut prévoir un tarif conséquent pour cette prestation.
je pense bien que les accords se doivent d'être bilatéraux, mais je pensais que c'était une bonne chose d'avoir un contrat type à pré-remplir le moment venu une fois mon entreprise démarrée. Or je me doute bien que suivant la situation, ce peut être le client qui me propose un contrat ou moi-même. Par exemple je pense que généralement les SSII proposent ( ou imposent ) leurs conditions. Je verrai bien à l'usage. Je pense effectivement supprimer cette clause de mon contrat modèle et le cas échéant, si le client souhaite l'avoir, négocier financièrement en contre-partie. Merci encore Freelance91.
je démarre bientôt une micro comme développeur web indépendant, et à j'ai acheté sur le net un contrat de développement logiciel type ( mission de sous-traitance mêlant développeur et développeur sous-traitant ). Ce contrat me semble adapté dans ce cas précis mais si je l'adapte à la relation client ( un organisme avec lequel je traite en direct ) - développeur ( moi-même ), une clause de non concurrence et d'exclusivité me gêne :
"Pendant la durée du présent contrat et pendant une période de ____ (___) ans suivant la fin de celui-ci, le DEVELOPPEUR s'engage envers le CLIENT à ne pas concevoir, développer ou participer à la conception ou au développement de produits dont les fonctionnalités seraient similaires à celles du produit faisant l'objet du présent contrat". Or cela arrive fréquemment qu'un client Y demande une fonctionnalité presque identique à celle demandée par un client X auparavant.
Je ne peux imaginer ne pas développer ou intégrer des modules d'un outil pour plusieurs clients dans un délai relativement courts si les besoins respectfis des clients sont les mêmes !
Un élément qui pourrait répondre à ma question est de savoir si en tant qu'indépendant, est-ce le client qui impose ( ou propose ) son contrat ou le freelance ? Ou un contrat est-il rédigé avec des accords communs aux deux partis ?
Merci d'avance à tous pour vos réponses éventuelles.
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