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Clause de non concurrence et d'exclusivité
Bonjour à vous,
je démarre bientôt une micro comme développeur web indépendant, et à j'ai acheté sur le net un contrat de développement logiciel type ( mission de sous-traitance mêlant développeur et développeur sous-traitant ). Ce contrat me semble adapté dans ce cas précis mais si je l'adapte à la relation client ( un organisme avec lequel je traite en direct ) - développeur ( moi-même ), une clause de non concurrence et d'exclusivité me gêne :
"Pendant la durée du présent contrat et pendant une période de ____ (___) ans suivant la fin de celui-ci, le DEVELOPPEUR s'engage envers le CLIENT à ne pas concevoir, développer ou participer à la conception ou au développement de produits dont les fonctionnalités seraient similaires à celles du produit faisant l'objet du présent contrat". Or cela arrive fréquemment qu'un client Y demande une fonctionnalité presque identique à celle demandée par un client X auparavant.
Je ne peux imaginer ne pas développer ou intégrer des modules d'un outil pour plusieurs clients dans un délai relativement courts si les besoins respectfis des clients sont les mêmes !
Un élément qui pourrait répondre à ma question est de savoir si en tant qu'indépendant, est-ce le client qui impose ( ou propose ) son contrat ou le freelance ? Ou un contrat est-il rédigé avec des accords communs aux deux partis ?
Merci d'avance à tous pour vos réponses éventuelles.
je démarre bientôt une micro comme développeur web indépendant, et à j'ai acheté sur le net un contrat de développement logiciel type ( mission de sous-traitance mêlant développeur et développeur sous-traitant ). Ce contrat me semble adapté dans ce cas précis mais si je l'adapte à la relation client ( un organisme avec lequel je traite en direct ) - développeur ( moi-même ), une clause de non concurrence et d'exclusivité me gêne :
"Pendant la durée du présent contrat et pendant une période de ____ (___) ans suivant la fin de celui-ci, le DEVELOPPEUR s'engage envers le CLIENT à ne pas concevoir, développer ou participer à la conception ou au développement de produits dont les fonctionnalités seraient similaires à celles du produit faisant l'objet du présent contrat". Or cela arrive fréquemment qu'un client Y demande une fonctionnalité presque identique à celle demandée par un client X auparavant.
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Merci d'avance à tous pour vos réponses éventuelles.
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Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007un contrat est un accord valable pour tous les deux. libre à toi de ne pas accepter le contrat proposé par le client et libre au client de ne pas accepter tes conditions.
pour ce qui est de cette clause, il faudrait que tu signifies à ton client, que ceci engendre une perte potentielle de revenus de ton côté et s'il veut une telle clause, il faut qu'il y ait compensation. - Contacter en MP
logicos
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 21 août 2007Merci beaucoup pour ta réponse,
je pense bien que les accords se doivent d'être bilatéraux, mais je pensais que c'était une bonne chose d'avoir un contrat type à pré-remplir le moment venu une fois mon entreprise démarrée. Or je me doute bien que suivant la situation, ce peut être le client qui me propose un contrat ou moi-même. Par exemple je pense que généralement les SSII proposent ( ou imposent ) leurs conditions. Je verrai bien à l'usage. Je pense effectivement supprimer cette clause de mon contrat modèle et le cas échéant, si le client souhaite l'avoir, négocier financièrement en contre-partie. Merci encore Freelance91.[url=http://www.logic-os.com/][img:82867f1bc3]http://www.logic-os.com/signature/logo_logicos.png[/img:82867f1bc3][/url] [i:82867f1bc3]Vos développements web sur mesure[/i:82867f1bc3]
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