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Barbouille
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Inscrit depuis le : 27 septembre 2007
Forum : Protection sociale, retraite
Sujet :
prélèvement mensuel RSI
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Réponse postée 27 septembre 2007 08:20
Bonjour,
J'ai moi aussi reçu ce courrier et, comme vous, je ne souhaite pas être prélevé. D'après les infos glanées sur le site de la RSI, il semble que le fait de ne PAS envoyer l'autorisation de prélèvement équivaut à opter pour le paiement trimestriel. Mais encore faudrait-il en être certain, les infos données étant un peu contradictoires :
J'ai moi aussi reçu ce courrier et, comme vous, je ne souhaite pas être prélevé. D'après les infos glanées sur le site de la RSI, il semble que le fait de ne PAS envoyer l'autorisation de prélèvement équivaut à opter pour le paiement trimestriel. Mais encore faudrait-il en être certain, les infos données étant un peu contradictoires :
Paiement trimestriel
9. Le travailleur indépendant peut demander à payer ses
cotisations trimestriellement.
Les cotisations sont également exigibles trimestriellement
si l’assuré n’a pas retourné l’autorisation de prélèvement
(CSS, art. 133-27).