merci pour vos reponses, mais je dois avouer être toujours un peu dans le flou ...

Freelance91> je ne suis plus avec mon ancienne ssii en tant que salarié. Je suis devenu freelance et je travaille toujours avec eux et toujours pour le même client final. En fait seul mon statut a changé. Ce qui est marrant c'est qu'étant salarié je n'avais pas cette clause... Maintenant la clause serait plutot : tu ne travailleras plus pour ce client pendant 1 an sous peine de payer 100K€...

hmg/tballe> .... si vous avez des infos ...


Que pensez vous de mon dernier paragraphe ? (est-ce que je peux proposer un autre poste chez le même client à ma ssii et faire jouer la concurrence d'une autre ssii )

Bonjour,

ma situation : prestataire independant pour une société finale Z. J'ai un intermediaire: X (ma ssii où j'etais salarié à l'origine et pour qui je continue de travailler en tant que freelance)

Imaginons que Z (qui ne travaille qu'avec des entreprises referencées) fasse un appel d'offre pour une CREATION de poste, mieux payé, et dont l'intitulé serait différent du mien.

Je ne pourrai pas répondre en direct ... mais n'importe quelle boite (référencée chez Z) peut le faire et me servir d'intermédiaire.

Suis-je soumis à la clause de non concurrence de mon contrat si je passe par une autre boite pour répondre à ce futur poste? j'imagine que oui ...

et donc je pousse un peu plus loin la réflexion:

si je préviens X de l'ouverture de ce poste, que je suis intéressé pour le prendre et qu'il peuvent y répondre. Quid de cette clause si X ne propose pas une commission avantageuse par rapport à ses concurrents, ou tout bêtement si X ne remporte pas l'appel d'offre ?
Est-ce qu'a ce moment je peux considérer que X est hors circuit et que cette clause à la c** ne s'applique plus (j'aurais tendance à la considérer comme entrave au commerce, voire abus de pouvoir)?


😕