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ep78

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Réponse postée 16 octobre 2008 16:54

bonsoir,

je suis en EI pour le BIC (régime micro entreprise) et profession libérale pour le BNC
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Réponse postée 16 octobre 2008 04:41

bonjour,

je suis masseur kinésithérapeute et ai l'opportunité d'intervenir auprès d'une société pour traduire un logiciel et en assurer le support technique ainsi que de promouvoir le logiciel.
On m'a dit qu'il fallait faire une déclaration à l'URSSAF et que c'était une activité BNC.
Pouvez vous me confirmer la chose.
Cette activité sera-t-elle confondue avec celle de kiné pour ce qui est de la compta, des déclarations etc... ?
Ou est ce une autre entité, pour laquelle il faut un nouveau compte bancaire, une comptabilité séparée et pour laquelle je pourrai être en micro entreprise ?
D'autre part j'ai déjà une activité commerciale de ventes de petit matériel médical (1 article) et de livre pour laquelle je suis inscrit au RC et en micro entreprise.

merci d'avance pour vos réponses

Réponse postée 1 juin 2008 17:24

bonjour,

je ne sais pas si c'est le bon endroit pour poser mes questions mais je tente le coup :

- j'ai démarré une activité bnc (kinésithérapeute) en zone franche urbaine (zfu) en juillet 2003.
En septembre 2004, j'ai démarré une activité supplémentaire qui est cette fois BIC toujours dans la même zone franche.

Comment sont gérées au niveau fiscal ces 2 activités ?

L'administration considère-t-elle que c'est la première qui compte ou doit elle séparer les 2 pour une question de dates?

J'arrive dans la 5ème année pour mon activité bnc et je ne sais pas si pour mon activité bic, j'aurai le droit à une exo complète.
Comment calcule-t-on la limite de l'abattement (61 000 euros en temps normal) sur le bénéfice ?
Pour etre clair, bénéfice BNC 2008 : 60 000 euros
bénéfice BIC 2008 6 000 euros.

il y aura un prorata sur la fraction d'année en exo 100% (soit 6 mois dans mon cas). Ce qui donnerait 33 000 euros de bénef pour les 6 premiers mois si tout est regroupé ou 36000 euros et 30 000 euros si on sépare tout et que l'on compte une durée différente depuis la date de création de chaque activité.


Pour compliquer le tout, mon activité BNC se répartit en 2 endroits depuis janvier 2007 : cabinet principal en ZFU et cabinet secondaire hors ZFU.
L'abattement de 61 000 euros est il toujours le même en cas d'activité en 2 endroits différents (je sais que c'est le prorata en fonction de la taxe pro qui permet d'établir le montant de bénéfice exonérable mais le plafond est il toujours le même ?)

J'espère avoir été clair et que quelqu'un pourra se pencher sur la chose.
merci d'avance

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