Bonjour à Tous,

J'ai décidé de mettre fin à mon Entreprise Individuelle au 31/12/2008 dans laquelle j'étais TNS.
J'ai versé au RSI pour 2008 environs 7000 euros de cotisations prélévées mensuellement sur l'année 2008, j'ai payé la régularisation de 2007 en novembre et décembre 2008.
Sachant que mon résultat net pour l'exercice 2008 est proche de zéro, le RSI doit recalculer le montant de mes cotisations pour 2008 et faire une régularisation en ma faveur.(c'est ce que je pense !!)

Mon comptable "sans certitude" me dit que le RSI ne rembourse plus les trop perçus en cas de cessation d'activité ???

Y a t-il une loi ou un décret qui confirme cette règle ?

Si ce n'est pas le cas, a quel moment doit intervenir la régularisation du RSI ?

Merci pour vos futures réponses