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Jimmy.G

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Inscrit depuis le : 9 février 2009

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Réponse postée 9 février 2009 23:58

Bonjour,

Je viens de créer mon entreprise (coiffure à domicile) qui débutera son activité le 16/02/2009. Je précise que je ferai uniquement des prestations. Il n'y a aucun salarié, je travaille seul.

AprÚs avoir lu beaucoup de documents concernant le calcul des cotisations sociales, j'espÚre avoir compris. Pour cela, je vous détaille le montant des charges que j'ai ainsi obtenu afin que vous me confirmiez si je me suis trompé ou non.

Je précise également qu'ayant moins de 25 ans, j'ai choisi de pouvoir bénéficier de l'ACCRE. Car, étant donné que je veux faire de mon entreprise mon activité principale, il est plus intéressant pour moi (en tout cas je le pense) d'avoir uniquement 16,9 % de charges sociales (au lieu de 46,15 %) sur une base forfaitaire grùce à l'ACCRE. Si j'aurais pris directement le régime micro-social tel qu'il est d'entrée, j'aurais dût payer 24,6 % de charges sociales (car je fais des prestations) sur mon chiffre d'affaires réel déclaré tous les trimestres. Enfin c'est ce que j'ai compris tout du moins.

Ainsi, étant bénéficiaire de l'ACCRE, mes charges sociales devraient se calculer ainsi :
- CSG - CRDS : 8,00 % basĂ© sur un C.A de 6801* € (forfait Ă©tant donnĂ© que c'est la premiĂšre annĂ©e)
- invaliditĂ©, dĂ©cĂ©s : 1,80 % basĂ© sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans)
- retraite complĂ©mentaire : 7,10 % sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans aussi)

* Source : site de l'URSSAF

Ce qui donne :
(6801 x 8 %)+(11436 x 1,8 %)+(11436 x 7,1 %) = 1561,89 € / an pour la premiĂšre annĂ©e.

Soit 390,47 € par trimestre pour la premiĂšre annĂ©e.
Soit 130,16 € par mois pour la premiĂšre annĂ©e.

1) Ne me suis-je pas trompé dans mon calcul ?

2) N'ai-je-pas oublié de prendre en compte quelque chose ? Ai-je pris en compte ce qu'il fallait d'ailleurs ?

3) Etant donné que je débute le 16 février (et non le 1 janvier), dois-je recalculer de façon proportionnelle les deux bases forfaitaires ? Je détaille :
-> 6801 € pour 12 mois devient-il 6234,25 € pour 11 mois ?
-> 11436 € pour 12 mois devient-il 10483 € pour 11 mois ?
(Je précise que ma date de clÎture d'exercice comptable est déclarée le 31/12)



En espérant vous avoir correctement énoncé ma situation, j'attends vos réponses.
Merci d'avance !

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