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Ce calcul de cot. sociales (EI-Micro+ACCRE) est-il correct ?
Jimmy.G
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Jimmy.G
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9 février 2009
Bonjour,
Je viens de créer mon entreprise (coiffure à domicile) qui débutera son activité le 16/02/2009. Je précise que je ferai uniquement des prestations. Il n'y a aucun salarié, je travaille seul.
Après avoir lu beaucoup de documents concernant le calcul des cotisations sociales, j'espère avoir compris. Pour cela, je vous détaille le montant des charges que j'ai ainsi obtenu afin que vous me confirmiez si je me suis trompé ou non.
Je précise également qu'ayant moins de 25 ans, j'ai choisi de pouvoir bénéficier de l'ACCRE. Car, étant donné que je veux faire de mon entreprise mon activité principale, il est plus intéressant pour moi (en tout cas je le pense) d'avoir uniquement 16,9 % de charges sociales (au lieu de 46,15 %) sur une base forfaitaire grâce à l'ACCRE. Si j'aurais pris directement le régime micro-social tel qu'il est d'entrée, j'aurais dût payer 24,6 % de charges sociales (car je fais des prestations) sur mon chiffre d'affaires réel déclaré tous les trimestres. Enfin c'est ce que j'ai compris tout du moins.
Ainsi, étant bénéficiaire de l'ACCRE, mes charges sociales devraient se calculer ainsi :
- CSG - CRDS : 8,00 % basé sur un C.A de 6801* € (forfait étant donné que c'est la première année)
- invalidité, décés : 1,80 % basé sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans)
- retraite complémentaire : 7,10 % sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans aussi)
* Source : site de l'URSSAF
Ce qui donne :
(6801 x 8 %)+(11436 x 1,8 %)+(11436 x 7,1 %) = 1561,89 € / an pour la première année.
Soit 390,47 € par trimestre pour la première année.
Soit 130,16 € par mois pour la première année.
1) Ne me suis-je pas trompé dans mon calcul ?
2) N'ai-je-pas oublié de prendre en compte quelque chose ? Ai-je pris en compte ce qu'il fallait d'ailleurs ?
3) Etant donné que je débute le 16 février (et non le 1 janvier), dois-je recalculer de façon proportionnelle les deux bases forfaitaires ? Je détaille :
-> 6801 € pour 12 mois devient-il 6234,25 € pour 11 mois ?
-> 11436 € pour 12 mois devient-il 10483 € pour 11 mois ?
(Je précise que ma date de clôture d'exercice comptable est déclarée le 31/12)
En espérant vous avoir correctement énoncé ma situation, j'attends vos réponses.
Merci d'avance !
Je viens de créer mon entreprise (coiffure à domicile) qui débutera son activité le 16/02/2009. Je précise que je ferai uniquement des prestations. Il n'y a aucun salarié, je travaille seul.
Après avoir lu beaucoup de documents concernant le calcul des cotisations sociales, j'espère avoir compris. Pour cela, je vous détaille le montant des charges que j'ai ainsi obtenu afin que vous me confirmiez si je me suis trompé ou non.
Je précise également qu'ayant moins de 25 ans, j'ai choisi de pouvoir bénéficier de l'ACCRE. Car, étant donné que je veux faire de mon entreprise mon activité principale, il est plus intéressant pour moi (en tout cas je le pense) d'avoir uniquement 16,9 % de charges sociales (au lieu de 46,15 %) sur une base forfaitaire grâce à l'ACCRE. Si j'aurais pris directement le régime micro-social tel qu'il est d'entrée, j'aurais dût payer 24,6 % de charges sociales (car je fais des prestations) sur mon chiffre d'affaires réel déclaré tous les trimestres. Enfin c'est ce que j'ai compris tout du moins.
Ainsi, étant bénéficiaire de l'ACCRE, mes charges sociales devraient se calculer ainsi :
- CSG - CRDS : 8,00 % basé sur un C.A de 6801* € (forfait étant donné que c'est la première année)
- invalidité, décés : 1,80 % basé sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans)
- retraite complémentaire : 7,10 % sur un C.A de 11436* € (11436 € au lieu de 6801 € pour les artisans aussi)
* Source : site de l'URSSAF
Ce qui donne :
(6801 x 8 %)+(11436 x 1,8 %)+(11436 x 7,1 %) = 1561,89 € / an pour la première année.
Soit 390,47 € par trimestre pour la première année.
Soit 130,16 € par mois pour la première année.
1) Ne me suis-je pas trompé dans mon calcul ?
2) N'ai-je-pas oublié de prendre en compte quelque chose ? Ai-je pris en compte ce qu'il fallait d'ailleurs ?
3) Etant donné que je débute le 16 février (et non le 1 janvier), dois-je recalculer de façon proportionnelle les deux bases forfaitaires ? Je détaille :
-> 6801 € pour 12 mois devient-il 6234,25 € pour 11 mois ?
-> 11436 € pour 12 mois devient-il 10483 € pour 11 mois ?
(Je précise que ma date de clôture d'exercice comptable est déclarée le 31/12)
En espérant vous avoir correctement énoncé ma situation, j'attends vos réponses.
Merci d'avance !
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le régime auto-entrepreneur est récent. Il est difficile de savoir sans connaître vos revenus si l'ACCRE (avec des minimas à payer) sera plus avantageux que l'AE. On peut supposer que oui, mais ce n'est pas certain si vos revenus sont très faibles.
Ce site est plus spécialisé dans les métiers de l'informatique.
Votre activité est artisanale. Vous devirez poser vos questions sur netpme.fr.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.