Je reviens sur ce forum car sur un précédent poste vos conseils m'ont permis de dénouer une situation bien difficile.
Le freelance est un statut qui offre entre autre la liberté de "choisir sa mission" ce qui est à mes yeux un luxe...Etre libre comme un oiseau, mais l'oision que je suis commet pas mal d'erreurs en ce début de vol et c'est la raison pour laquelle je vous demande votre avis sur ce point que je qualifierai de tempête passagère 8)
Situation :
Je suis à mon 8ème mois de missions, sur une mission de 12 mois prévu à l'origine. Sur la fiche de mission le jour de l'entretien la mission de conseil était divisée en 4 étapes avec des estimations de durée Etape 1(4 mois), Etape 2(2 mois) ainsi que des documents livrables qui synthetisent la demarche adoptée sorte de Compte Rendu...La SSII par qui je passe et moi n'avons pas signé de contrat (voir autre post dans la même rubrique), et la SSII et le client ont signé un contrat qui reprend le texte descriptif de la mission.
Au départ la mission se passait très bien, seulement au bout de 5 mois de mission mon "manager" est venu me voir avec un planning dont une bonne partie était rétroactive, il m'a donc imposé ce planning alors que l'estimation n'avait pas été vértitablement chiffrée...
Peu de temps après mon arrivé le manager en question avait viré son adjoint et m'avait fait faire l'interim sur ce poste, chose que j'avais accepté avec plaisir étant donné qu'à l'époque mon manager avec qui je m'entendais bien m'avait parlé d'embauche...Depuis non seulement on ne parle plus embauche mais quelques pressions sur le planning. Alors qu'en toute honnêté et je n'ai pas besoin de fabuler ici, je me suis donné à 200% depuis le début. 😢 😢 😢
Info supplémentaire le planning avait été mal "évalué" et cela il le reconnait à moitié car il était basé sur des éléments qui ont fortement évolué dans le contexte de la mission, paramètres exogènes indépendants de notre volonté ...
Alors ma question est la suivant : Est- qu'un client peut exiger des obligations de résultat dans le cadre d'un contrat de régie? Pour ma part je pensais que non, d'ailleurs lorsque j'étais dans un cabinet de conseil assez connu on facturait bien plus cher le forfait pour cette raison, enfin il me semble... :?: 💡
Qu'en est-il pour le planning peut il m'en imposer un? :?: 💡
Voilà ce que j'ai trouvé sur un autre forum comme définition et c'est à peu près la définition que j'avais en tête:
En régie = travail réalisé chez le client sur une période définie (type d'intérim mais facturé par un prestataire informatique)
Au forfait = mode de paiement correspondant à un montant fixe (donc forfaitaire) quelques soit le temps passé par le prestataire, à lui de bien calculer le ratio 'temps passé'/facturation pour le projet
Merci de votre aide, je suis un peu perdue...Car la pression inutile que je subie me fait prendre encore plus de retard...
😃 Bonjour à tous 😃 je viens vous donner quelques nouvelles.
Depuis voilà ce qui s'est passé, j'ai dit un NON ferme à la SSII en mettant en avant les aspects moraux (je n'étais pas au courant des 15000 eur au démarrage de la mission) et j'ai dit que je ne signerai pas...Etant donné qu'elle n'a probablement pas signé de clause avec le client final ils se sont écrasés comme des mouches...
Je pense leur proposer un contrat avec une clause réduite à la mission actuelle limité dans le temps pour tout de même avoir un contrat et être fair-play.
@Ziad
Très bon raisonnement merci du conseil, votre indication a en quelque sorte débloqué la situation étant donné que j'ai trouvé le raisonnement pertinent j'ai pris le risque d'être ferme et de dire non.Du coup ils ont du penser que le client m'avait confirmé ne pas avoir signé de clause de son côté et ils n'ont pas insisté.
@françois1
Merci de l'info vous avez raison mon expert comptable me l'a précisé, étant donné que je n'ai pas inscrit la mention obligatoire sur mes factures je ne peux malheureusement exiger le paiement de ces pénalités.
Merci encore à tous :!: :!: :!: 🤣 pour vos conseils et votre aide
Mine de rien vos conseils m'ont permis de prendre la bonne décision et de me sortir d'affaire, ce site est très utile !
C'est complétement dingue cette histoire ! Le fait d'être payé en retard fait gonfler mon CA?
Et sont-ils obligé de les me les verser?
Le hic c'est que comme je n'avais pas de numéro de siret leur comptable m'a dit qu'il fallait attendre de l'avoir pour envoyer les factures, j'ai donc uniquement envoyé les CRAs en attendant d'envoyer des factures. Entre temps j'ai déménagé (donc changement de lieu de demande d'immatriculation), puis ils ont mis un bon mois une fois qu'ils avaient toutes les factures ...
Maintenant que je vous le dis, je me dis que j'étais bien naive et que leurs comptable ( un numéro ce type ) savait très bien ce qu'il faisait quand il m'a dit de ne pas envoyer de factures, car par la suite au bout de trois mois de ralnce il a ressorti cet argument de sonc hapeau ( il me reprochait de ne pas en avoir envoyé et justifiat le retard pour cette raison)...
On est jeune, on apprend...Mais enfin que dire ici je passe 55-60h par semaine je n'ai vraiment pas le temps ni l'energie de me battre avec des charlots pareils.
A mon avis le comptable a du placer mon argent pendant ces 4 mois...
Oui sur le fond tu as entièrement raison il vaut mieux un contrat par écrit.
Mais dans ma situation actuelle :
1- Ils ne peuvent pas m'attaquer devant le TC je ne vois pas ce qu'ils pourraient me reprocher ?
2- Ils m'ont payé de toute façon à plueisuers reprises avec du retard alors que dans un email ils confirment que c'est à 30J (jusq'à 4 mois de retard après réception du paiement par client), heureusement que j'ai un peu d'economie...
Oui sur le fond tu as entièrement raison il vaut mieux un contrat par écrit.
Mais dans ma situation actuelle :
1- Ils ne peuvent pas m'attaquer devant le TC je ne vois pas ce qu'ils pourraient me reprocher ?
2- Ils m'ont payé de toute façon à plueisuers reprises avec du retard alors que dans un email ils confirment que c'est à 30J (jusq'à 4 mois de retard après réception du paiement par client), heureusement que j'ai un peu d'economie...
Merci 😃 pour vos réponses et conseils, je vous tiens au courant ce post pourra servir à d'autres freelances.
@Calimero, je ne comprends pas pourquoi il vaut mieux signer un contrat si celui-ci comporte une clause aussi défavorable, je suis au contraire bien contente qu'ils me présentent le contrat que maintenant ! Car le client aujourd'hui est très satisfait de ma prestation et sera de mon côté si conflit il y a.
@jblemee Oui c'est ce que je compte faire merci pour le conseil, j'attends pour le moment je fais le mort et quand ils me recontateront je leur dirais NON.
@SSII oui c'est sur qu'ils vont m'avoir dans le colimateur mais concrètement je ne vois pas ce qu'ils peuvent faire poru me nuire, car s'ils arrêtent la prestation (un mois de préavis) il cesseront de toucher leur 17% de marge sur une facturation assez intéressante au vu de la conjoncture....
J'ai besoin d'un conseil et de votre expérience si vous avez déjà vécu une situation comparable à la mienne.
Voilà en SARL et indépendante je suis en mission depuis 7 mois chez mon client, via un intermédiaire (SSII), le contrat s'arrête fin septembre il était de 6 mois et a été renouvelé.
Avec la SSII nous n'avions pas signé de contrat par écrit, il s'agissait d'un accord verbale, les seuls éléments prouvants ma présence sont les factures et compte rendu d'activité envoyés chaque mois + virements reçus.
A l'époque la SSII avait dit qu'elle préférait que je sois immatriculée à la CC avant de signer un contrat, puis cela a trainé , enfin aujourd'hui au bout de 7 mois ils me proposent de signer un contrat avec une clause de non concurrence (15KEu à leur verser) pour m'empêcher de revenir chez ce client (département) en CDI ou en SARL via un auter intermédiaire ou en directe.
Dans le contrat ils me demandent de leur verser 15000KEU HT si jamais je ne respecte pas la clause !!!
D'après quelques recherches :
1- la clause de concurrence entre deux personnes morales n'a pas besoin d'être rémunérée limitée dans le temps et l'espace comme pour les salariés.
2-On peut considérer que le contrat était verbale entre nous...
Qu'en pensez vous? Peuvent ils me nuirent si je refuse de signer cette clause?
NB: Je tiens à préciser qu'au moment de démarrer la mission personne ne m'avait parlé de cette clause.
Merci d'avance pour vos précieux conseils !
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