Bonjour,

Les contrats de responsabilité repose en règle général sur la base réclamation. C'est l'assureur en place au moment de la réclamation qui prend en charge le sinistre. Il y une reprise du passé inconnu par l'assureur repreneur.

En l'absence de reprise du risque par un nouvel assureur (cessation d'activité par exemple), le contrat prévoit une garantie dite subséquente qui va continuer à courir pendant un délai de 5 ans.

Vous pouvez vérifiez dans votre contrat l'application de cette garantie dans le temps.

Cordialement.

Dans le cadre présent, le véritable risque n'est pas que le contrat soit annulé avec votre client mais qu'un sinistre intervienne ou que votre responsabilité soit mise en cause.
En l'absence d'assurance, vous devrez gérer votre défense et les frais consécutifs, (comparer le coût d'un avocat, 200 € de l'heure et la tarif de l'assurance, en moyenne de 700 €/an) et assumer le coût financier du dommage si votre responsabilité est avérée.
Etre en société peut limiter la casse, un statut en nom propre engage votre patrimoine personnel.

Cordialement.

Cbt E ROGER
www.assurancepro.fr
02 99 75 05 74
orias 08041380

A la lecture de ce forum, je constate qu'Hiscox est plébiscité. En lisant de près les conditions générales, sont exclus "les dommages résultants de la responsabilité en l'absence de contrat formalisant la nature ou la portée des engagements à l'égard du client."
Par conséquent les litiges résultants de travaux non formalisés par écrit ne seront pas couverts. Dans la pratique, il est fréquent de déborder des missions initiales à la demande d'un client ou ne pas formaliser systématiquement toutes les missions en raison d'un relation de confiance avec ses clients.
D'autres solutions existent sur des bases tarifaires similaires avec des définitions de garanties plus souples.
Pour en savoir plus, n'hésitez pas à prendre contact

Cbt E ROGER
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