Hmg a raison, j'ai fait les frais de mon ignorance à mes débuts mais il n'y avait personne pour me prévenir.

En effet il faut soit aller voir une voyante très douée soit adhérer à une AGA sinon la pilule est amère !

Quand comme moi on fait des missions, qui sait de quoi demain sera fait ?
Et quand on dépasse le plafond en fin d'année, il est trop tard pour adhérer à l'AGA.

J'en sait quelque chose pour car j'aurais éviter de perdre plus de 2000 €...

J'aurais aimé qu'un Hmg me convainc d'adhérer à une AGA dès le début...

Moi j'ignore toujours quand et comment je dois passer à la TVA. Voici mon expérience à ce sujet :
Ma question par e-mail au centre des impôts fin 2009 :

Bonjour,

Mon activité date d'octobre 2008. Je suis en micro BNC et régime de la
franchise en base pour la TVA. Seulement, depuis quelques mois j'ai dépassé
le plafond des 34000€ de recettes. Je crois que maintenant je dois facturer et payer la TVA, mais j'ai des questions :
- quand je facture à mon client en octobre et qu'il me paie en décembre,
est-ce
le jour de la facture ou le jour du paiement qui est pris en compte pour ce dépassement du seuil?
- comment dois-je faire pour vous payer la TVA, à quel moment ?

Merci

Réponse des impôts :

Bonjour,

Suite à votre courriel du 9 décembre, je vous informe que pour le
dépassement des seuils, on prend en compte les sommes effectivement
encaissées.
Par ailleurs, si vous le souhaitez, vous pouvez rester au régime micro-BNC.
En effet, depuis le 1er janvier 2008, le régime micro-BNC reste applicable
jusqu’à la deuxième année de dépassement de la limite.

Cordialement,
XXX
Contrôleur des impôts

Nulle part je ne trouve d'infos à ce sujet, ni à qui je peux en demander....Qu'est-ce qu'on est sensé faire pour être en règle ?
C'est à croire qu'ils nous poussent à l'erreur ....

Ok merci Mixomatose

Mais dans ce cas la TVA vient en plus pour le client ou en moins pour moi ?

Ex: si je facturais 1000€ tous les mois

là je lui refais une facture de :

836.12 €HT + 163.88 € de TVA = 1000 €

ou bien

1000 €HT + 196 € de TVA = 1196 €TTC

?

Merci pour ta réponse, ce n'est pas encore très clair pour moi alors je prends un exemple :
(sachant que je suis payé 2 mois après l'envoi de ma facture)
j'ai reçu en 2009 de janvier à septembre un total de 30000€
quand en novembre j'encaisse un chèque de 5000€ pour une facture émise le 30 septembre, je dépasse alors le seuil de 34000€.
à quel moment je dois/devais facturer la TVA ?

sur la facture de septembre ?
sur celle d'octobre ?

Bonjour,
Dans le même cas que Binzin, je voudrais savoir si je dois facturer la TVA SUR la facture qui me fait dépasser le seuil des 34000€ ou sur celle du mois d'après ?