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joa_rodrigues

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Réponse postée 13 octobre 2010 10:29

ARF ...

Merci pour ta réponse
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Réponse postée 12 octobre 2010 21:35

Bonjour,

Je dois commencer une mission bientôt et mon futur client me propose donc un contrat de prestation.

Étant encore un peut inexpérimenté sur le contenu des contrats de prestation car je commence en tant que freelance, je voulais en savoir plus sur deux clauses :

Continuité des prestation :
Qui dis en gros que en cas de rupture du contrat de ma part je m'engage trouver quelqu'un pour me remplacer remplacer.

Puis :
Une clause de non concurrence qui m'interdit de travailler après ce contrat pour son client pendant 2 ans. Si je ne respecte pas cette clause je lui doit une certaine somme. Ok mais dans mes précédant contrats en CDI, je devais être rémunéré, et la il n'en fait pas mention. Donc est ce que dans un contrat de prestation cette obligation de non concurrence ne doit pas être rémunérée ?

Merci
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Réponse postée 12 août 2010 19:48

Bonjour,

Je démarre une mission en tant qu'auto entrepreneur lundi en développeur java.

J'ai cru comprendre qu'une RC pro était fortement conseillée, mais est ce que dans le métier de développeur cela était vraiment nécessaire ?

Et si oui y a t'il des clauses importantes dans un contrat d'assurance liée au développement ?

En vous remerciant

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