Forum
Continuité des prestation et Clause non concurence
joa_rodrigues
Contacter en MP
joa_rodrigues
Nombre de posts : 3
Nombre de likes : 0
Inscrit :
25 février 2010
Bonjour,
Je dois commencer une mission bientôt et mon futur client me propose donc un contrat de prestation.
Étant encore un peut inexpérimenté sur le contenu des contrats de prestation car je commence en tant que freelance, je voulais en savoir plus sur deux clauses :
Continuité des prestation :
Qui dis en gros que en cas de rupture du contrat de ma part je m'engage trouver quelqu'un pour me remplacer remplacer.
Puis :
Une clause de non concurrence qui m'interdit de travailler après ce contrat pour son client pendant 2 ans. Si je ne respecte pas cette clause je lui doit une certaine somme. Ok mais dans mes précédant contrats en CDI, je devais être rémunéré, et la il n'en fait pas mention. Donc est ce que dans un contrat de prestation cette obligation de non concurrence ne doit pas être rémunérée ?
Merci
Je dois commencer une mission bientôt et mon futur client me propose donc un contrat de prestation.
Étant encore un peut inexpérimenté sur le contenu des contrats de prestation car je commence en tant que freelance, je voulais en savoir plus sur deux clauses :
Continuité des prestation :
Qui dis en gros que en cas de rupture du contrat de ma part je m'engage trouver quelqu'un pour me remplacer remplacer.
Puis :
Une clause de non concurrence qui m'interdit de travailler après ce contrat pour son client pendant 2 ans. Si je ne respecte pas cette clause je lui doit une certaine somme. Ok mais dans mes précédant contrats en CDI, je devais être rémunéré, et la il n'en fait pas mention. Donc est ce que dans un contrat de prestation cette obligation de non concurrence ne doit pas être rémunérée ?
Merci
-
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Normal, tu es responsable de tes prestations pour la durée du contrat. A toi de voir si tu acceptes ou pas. Vérifie qu'il y a une exception quand même pour force majeure.joa_rodrigues a écrit : Continuité des prestation :
Qui dis en gros que en cas de rupture du contrat de ma part je m'engage trouver quelqu'un pour me remplacer remplacer.
Bienvenue dans le monde de l'entreprise. Le droit du travail ne s'applique pas et ne te protège plus... A toi de négocier quelque chose, si tu peux.Puis :
Une clause de non concurrence qui m'interdit de travailler après ce contrat pour son client pendant 2 ans. Si je ne respecte pas cette clause je lui doit une certaine somme. Ok mais dans mes précédant contrats en CDI, je devais être rémunéré, et la il n'en fait pas mention. Donc est ce que dans un contrat de prestation cette obligation de non concurrence ne doit pas être rémunérée ?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
joa_rodrigues
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 25 février 2010ARF ...
Merci pour ta réponse -
Cyril Piedefer
Nombre de posts : 18Nombre de likes : 0Inscrit : 15 décembre 2008Perso, je refuse les deux clauses. -
manhu31
Nombre de posts : 200Nombre de likes : 0Inscrit : 8 juillet 20102 ans de non concurrence, rien que ca...
Pour la première clause refuse tout simplement, tu n'es pas une SSII. C'est le rôle de la SSII de fournir ce genre de services. Ils faut bien justifier les 20% de marge qu'ils se font non ?