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karweb

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Réponse postée 5 avril 2010 23:30

Très intéressant ton lien Calimero, merci beaucoup.

Ceci étant attention, je ne suis pas dans une SSII, en aucune façon je ne concurrencerais ma boîte (coeur de métier=industrie) en faisant du freelance dans l'informatique. J'ai en effet un minimum de loyauté naturelle dans mon travail, si j'étais dans une SSII je ne me serais même pas posé la question :D

Il n'y a que le problème de la clause d'exclusivité au final.

Je remarque cependant la liste des conditions d'application :
- être écrite dans le contrat de travail ou dans la convention collective,
- être indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise,
- être justifiée par la nature de la tâche à accomplir,
- être proportionnée au but recherché.
Franchement elle ne valide quasiment aucune de ces conditions (peut-être la première), donc je pense être tranquille.

Mais c'est sûr que c'est pas facile d'avoir une réponse définitive dans ce domaine...
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Réponse postée 2 avril 2010 07:33

C'est un poste à temps complet en effet.

Disons que c'est le côté "je décide de ce que tu fais de ton temps libre" qui me choque un peu. Il s'agit de développement dans l'industrie, je me vois pas vraiment comme stratégique.

Il y a un risque à passer outre ? licenciement pour faute ? il faudrait qu'il y ait un préjudice avéré dans ce cas, non ? (mon activité professionnelle qui serait affectée par mon activité annexe par exemple)

merci
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Réponse postée 28 mars 2010 23:36

Bonjour à tous,

Je souhaiterais commencer à travailler en freelance, mais en gardant dans un premier temps mon activité de salarié (le temps de me cosntituer un premier socle de clients fiables).

Problème, à la relecture de mon contrat, je me rends compte qu'il y a une clause qui a priori m'en empêche : "vous vous engagez à vous abstenir de toute activité professionnelle salariée ou non, auprès d'un autre employeur ou à titre libéral".

Cette clause me paraît abusive, et donc nulle, mais je n'arrive pas à trouver une réponse dans un sens ou dans l'autre sur internet. Savez-vous si cette clause est valable ?

merci,

Georges

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