Calimero a écrit : Recopie tout le texte de la clause en question.

Quelle est la durée du contrat ? 3 mois renouvelable ?

article a écrit :
Article 10 : Résiliation du Contrat

NOMSOCIETE peut résilier le contrat à tout moment, quel que soit le motif, bien que la Prestation ait déjà commencé, moyennant l’envoi au Sous-Traitant d’une lettre recommandée avec avis de réception, sous réserve d’un préavis de dix (10) jours.
En cas de résiliation ou d’interruption des prestations commandées par le Client à NOMSOCIETE ayant donnant lieu au présent Contrat, la période de préavis sera identique à celle retenue par le Client de NOMSOCIETE.

En cas de manquement par l’une des Parties aux obligations des présentes, non réparé dans un délai de un (1) mois à compter de l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception émanant de l’autre Partie faisant état des manquements constatés, cette dernière pourra faire valoir la résiliation du Contrat sans préjudice de tous les dommages-intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
L’exercice de cette faculté de résiliation ne dispense pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation et ce, sans préjudice de tout recours dont pourrait disposer l’autre Partie.

Les dispositions de ce Contrat qui par leur nature survivent à l’expiration du Contrat conserveront leur plein effet jusqu’à ce que toutes les obligations qui en découlent soient remplies par les Parties. Le Sous-Traitant s’engage à assister et coopérer de manière raisonnable avec NOMSOCIETE pour assurer la transition des Prestations suite à l’expiration du Contrat.