Bonsoir,
Une ptite question...nous avons recu un remboursement de la Ram en 2010 suite regularisation 2009...que mettre dans les charges sociales personnelles obligatoires ? URSSAF+RAM+CIPAV ca je sais mais pour ce qui concerne la Ram on a paye une somme dans l'annee inferieure au remboursement de 2009 ? merci.
Je pensais inclure nos versements Ram 2010 mais alors ou mettre le remboursement doit on "l'ignorer" sur la declaration ?

Bonjour,
(BNC regime de base)
Je viens de voir la nouvelle legislation pour la declaration des prestations de services intracommunautaires formulaire D.E.S....faut il le faire des a present , tous les mois ?
Un client base en Suisse rentre-il dans ce schema ? (pas U.E) OU bien faut il le faire payer TTC ?
MERCI

Bonjour,

Je suis un redacteur, base en France. Je vais faire de travail pour un client en Suisse (ecrit un brochure etc en anglais). Est ce qu'il faut charger TVA? Je ne suis pas sur si ca depend ou il vont utiliser les choses que j'ai produit?

Merci!

JJ