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helenm

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Réponse postée 17 avril 2011 20:33

Merci bcp pour votre explication. par apport de DEB, je declare quand je vend intracomm. pour les achats intrecomm, la douane me demande de déclarer dès 45000euro (environ). n'est-ce pas?
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Réponse postée 4 avril 2011 07:54

si Microsoft me facture HT, dois-je remplire ligne 14 acquisitions intracommunautaires ou ligne AC, la base HT et TVA due à 19,6% français?
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Réponse postée 4 avril 2011 07:17

😃
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Réponse postée 3 avril 2011 20:32

je suis assujetti à TVA.

1, sur le TVA de l'importation
j'ai importé des produits des pays d'asie, 15000e HT, livraison 5000e HT. j'ai payé TVA dans la passage de la douane 4000e env. est-ce que je doit remplir ligne AB 20000e et TVA 4000e ? si oui, pourquoi je doit payer double TVA et comment je peux récuper TVA?

2, livraison en france
je envoie les produits aux client par la poste. la poste me factue le frais de port HT. donc je facture les frais de port aux client HT. estc-e que c'est correct? ça correspond ligne 03 autres operations imposables?

3, acquisition intracomm
j'ai acheté un domain internet et suis facturé TVA à 15% par MICROSOFT en LUXEMBOURG. auquel lieu dois-je déclarer cet achat et TVA? comment je peux recuper ce TVA?

Merci d'avant de toutes réponse.

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