Bon, au moins comme ça c'est clair. Pourriez-vous m'en dire plus sur ce risque URSSAF ?

Je vais quand même attendre la réponse définitive de ma SSII sur le sujet, mais je vais me concentrer sur le scénario classique démission + nouvelle mission.

Tout d'abord bonjour !

Je suis actuellement en phase de préparation de mon passage en indépendant, après 11 ans d'exercice au sein de nombreuses SSII (gestion de projet).

Pour mon premier message sur ce forum que je lis depuis de nombreux mois, je souhaite vous soumettre ma problématique, pour laquelle je n'ai pas trouvé de cas similaire exposé sur le forum (peut-être ai-je mal ou pas assez cherché) :

-> Je suis actuellement en CDI dans ma SSII (A) en mission chez mon client (X) depuis 2 ans (X est une très grosse société française)
-> J'ai exposé à A et X mon projet de passer indépendant
-> X est plus que satisfait de ma prestation, et souhaite poursuivre notre collaboration
-> Ma facturation chez X n'est suffisamment élevée pour me permettre de facturer mon TJM prévisionnel (principalement basé sur mes discussions avec d'autres indépendants travaillant dans la même équipe). La prestation a été mal négociée initialement par A (ou bien négociée par X, suivant le point de vue)

J'ai donc proposé la solution suivante pour continuer ma prestation chez X : négocier la rupture conventionnelle avec A, en proposant en contre-partie de baisser mon TJM de façon raisonnable pour que l'opération reste satisfaisante pour A (marge suffisante). De cette façon, l'opération est également intéressante pour moi, car l'ACCRE et l'ARCE me font un apport largement supérieur à la perte de CA résultant de la baisse du TJM.

Toutefois, A craint que cette solution ne soit pas conforme, et que cela pose problème en cas d'audit, du fait d'avoir fait une rupture conventionnelle avec un collaborateur pour le reprendre immédiatement en prestation.

Que pensez-vous de la crainte de A ? Est-ce que certains se sont retrouvés dans le même cas de figure (rupture conventionnelle pour signature de contrat en tant qu'indépendant dans la foulée) ?

Dans tous les cas je vais lancer mon projet de passage en indépendant, au pire avec démission et recherche de mission chez un autre client. Mais j'aimerais quand même creuser cette piste qui est plus intéressante financièrement et qui est plus confortable (1ère mission chez le client qui me connait et est satisfait).