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Poupon
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Réponse postée 30 septembre 2012 11:12
Encore une chose ...
Suis je tenue pour réponsable si j'ai des clients qui ne me donne pas une vraie adresse de facturation, ou de "livraison" (rappel bien immatériel)
Suis je tenue pour réponsable si j'ai des clients qui ne me donne pas une vraie adresse de facturation, ou de "livraison" (rappel bien immatériel)
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Réponse postée 30 septembre 2012 10:54
Bonjour,
Je propose au travers de mon site Web deux types de services.
- Déblocage de téléphone (service, et/ou bien immatériel)
Service :
Déblocage des iPhones vers tout les réseaux pour les IPhones,
J'envoie juste un email a mon client pour lui signifier que le service est rendu
Ou Fourniture du code de déblocage par email pour les autres marques
- Je propsoe egalement le téléchargement de logiciels (windows, antivirus etc ..)
(bien immatériel)
J'ai des clients qui sont hors EU, dois je leur facturer la TVA ?
Sur quoi me baser pour facturer ou non la TVA ?
Lieu de facturation ou lieu de "livraison" ?
Dois je faire des démarches administratives particulières ?
Je suis perdu, merci pour votre aide.
Je propose au travers de mon site Web deux types de services.
- Déblocage de téléphone (service, et/ou bien immatériel)
Service :
Déblocage des iPhones vers tout les réseaux pour les IPhones,
J'envoie juste un email a mon client pour lui signifier que le service est rendu
Ou Fourniture du code de déblocage par email pour les autres marques
- Je propsoe egalement le téléchargement de logiciels (windows, antivirus etc ..)
(bien immatériel)
J'ai des clients qui sont hors EU, dois je leur facturer la TVA ?
Sur quoi me baser pour facturer ou non la TVA ?
Lieu de facturation ou lieu de "livraison" ?
Dois je faire des démarches administratives particulières ?
Je suis perdu, merci pour votre aide.