Tap a écrit : Mais honnêtement, ça m'étonnerait que cela passe devant un tribunal, si vous deviez en arriver là. Vu que vous avez travaillé sur ces périodes pour la SSII, que vous l'avez facturé et qu'elle vous a payé. Il ne lui serait pas difficile de prouver que vous travailliez effectivement pour ce client en particulier.

Après je ne suis pas juriste, peut être que c'est tenable (même si moralement très limite).

Non ce n'est pas tenable et je ne le souhaite pas. Je ne pense que nous entrerons en conflit ou que je m'aventurerai sur ce terrain houleux, mais j'étais curieux, le client sera déçu 🙂

Bonjour à tous

Je vous présente mon problème. Je travaille en sous-traitance depuis 18 mois avec une SSII pour un client final. Le contrat de sous-traitance était de 3 mois, mais la SSII a ajouté plusieurs annexes au fil du temps (tous les trois mois) qu'elle m'a envoyées par mail et que je n'ai jamais signées.

Aujourd'hui je veux prendre de la distance avec cette SSII et continuer à assurer des prestations ponctuelles avec le client final qui a confiance en moi.

La clause de non-concurrence du contrat initial de 3 mois stipulait:

Le PRESTATAIRE s’engage à ne pas intervenir directement ou indirectement chez les Tiers pendant une période de douze (12) mois après la fin du présent contrat, quelle qu’en soit la cause.

Est-ce que le le terme chez les Tiers implique-t-il une embauche par le tiers? Puis-je travailler depuis mon bureau personnel POUR le client et non pas CHEZ lui?

Merci par avance de vos réponses