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akrylik

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Réponse postée 26 avril 2016 17:16

Je suis allé au Greffe ce matin.

La bonne chose c'est que ça a été ultra rapide. La moins bonne, c'est que ça a juste consisté à faire agrafer les documents à l'accueil avant de les déposer dans un bannette spécifique aux demandes dématérialisées... Du coup, il n'y a pas eu de vérification et c'est bien dommage.

Ce que j'ai fait de différent :
1- J'ai mis le recto et le verso de la carte d'identité sur une même page avec la mention "certifié conforme".
2- J'ai coché "Statuts type" et j'ai apporté un exemplaire papier.
3- J'ai complété correctement les champs du M0.

Laipso => oui, ils étaient tous au format PDF.

Maintenant j'attends les news 8)
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Réponse postée 26 avril 2016 11:55

Bonjour,


Je me suis lancé dans la création de ma société via le site [url]https://www.guichet-entreprises.fr. C'est une EURL à l'IS réel simplifié et à la TVA réel simplifié.[/url]

C'était dimanche dernier et j'ai reçu le lendemain un mail du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris m'informant du rejet de ma demande d'immatriculation. Au moins c'est rapide :)

Plusieurs motifs à cela :
  • 1 - La pièce d'identité du gérant.
    Je ne vois pas le soucis, la copie est propre et la mention manuscrite "Je sous-signé, XXXX, atteste de la conformité à l'original. Fait à Paris, le 24 avril 2016 + signature." me semble correcte?
  • 2 - Les statuts.
    On me demande un original via une procédure dématérialisée, heu... c'est quoi le truc?
    En relisant le formulaire M0 automatiquement généré par le site, dans le cadre 3 à propos du choix des statuts déposés, la case cochée est "Statuts différents". Je n'ai pas coché la case "Statuts types complétés sans modifications" car j'interprétais que ça correspondait au cas où l'on faisait un strict copié/collé d'un statut du Net. Avec le recul, je pense que j'aurais du la cocher dans le sens où il n'y a qu'une version des statuts de ma société (en plus du projet de status). Votre avis?
  • 3 - Activité renseignée dans le cadre 9.
    Effectivement ce qui est écrit est pipeau. Ça correspond à ce que je me rappelle avoir mis dans les "Observations" du cadre 17. Celui-ci est vide alors que "Activités principale" et "Autre activités" sont remplis avec le même texte.
    Bizarre, je trouve ça louche que j'ai pu me tromper deux fois... Mais bon... Dans tous les cas j'aurai du le voir à la relecture du fichier généré :(
Je me pose donc la question de savoir comment corriger ces erreurs. Elles concernent pour la plupart le formulaire M0. Le site https://www.guichet-entreprises.fr/ ne permet pas de revoir les pièces jointes envoyées, ni de les éditer. J'envisage donc de me déplacer au greffe demain matin avec les documents corrigés.

Quel est votre avis sur tout ça?


Merci d'avance
Akrylik

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