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vincent567
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Réponse postée 1 octobre 2015 10:54
Bonjour,
Mon entreprise individuelle étant radiée depuis plusieurs mois, j'ai reçu de la part de la CIPAV a payé ma deuxième échéance de l'année.
Ma question est: dois je la payer sachant que mon entreprise n'existe plus?
D'avance, merci de votre retour.
Mon entreprise individuelle étant radiée depuis plusieurs mois, j'ai reçu de la part de la CIPAV a payé ma deuxième échéance de l'année.
Ma question est: dois je la payer sachant que mon entreprise n'existe plus?
D'avance, merci de votre retour.
Réponse postée 14 septembre 2015 09:38
Je viens de réussir à m'identifier sur le site de la RAM (en fait je perçois les rembourssements par la RAM).
Depuis l'interface en ligne j'ai réussi à avoir une attestation à jour.
Sur l'attestation, il est écrit :
Régime obligatoire : régime commun : OUI
Du coup je pense que je suis au régime générale non?
Depuis l'interface en ligne j'ai réussi à avoir une attestation à jour.
Sur l'attestation, il est écrit :
Régime obligatoire : régime commun : OUI
Du coup je pense que je suis au régime générale non?
Réponse postée 14 septembre 2015 08:35
Oui effectivement c'est sur le formulaire. Du coup c'est ni local ni générale si j'ai bien compris pour le RSI?
Réponse postée 14 septembre 2015 07:48
Merci pour vos conseils. Je suis donc allé en pharmacie pour mettre à jour ma carte. La pharmacie a ensuite regardé sur l'ordinateur si je suis toujours couvert. C'est bien le cas pile poil pendant 1 an (Août 2016).
Par contre une dernière question : je vais prendre une mutuelle. La mutuelle me demande si je suis au régime général ou au régime local. Vu que j'étais au RSI c'est local ou général?
Pour finir la mutuelle me demande une attestation. Il faut que je demande cela au RSI?
Merci d'avance pour vos réponses.
Par contre une dernière question : je vais prendre une mutuelle. La mutuelle me demande si je suis au régime général ou au régime local. Vu que j'étais au RSI c'est local ou général?
Pour finir la mutuelle me demande une attestation. Il faut que je demande cela au RSI?
Merci d'avance pour vos réponses.
Réponse postée 4 septembre 2015 12:30
Alors j'ai reçu de la part du RSI un courrier m'informant que je suis radié du RSI en raison de ma cessation d'activité. Je dois encore payer une somme pour cloturer mon dossier. J'ai reçu aussi de la part de l’URSSAF un courrier pour me dire que l'entreprise est bien radiée.
Par contre je n'ai pas envoyé au RSI le courrier de radiation de l'urrasf mais vu que j'ai reçu le courrier du radiation du RSI, je pense qu'ils ont l'info.
Du coup ce que je pensais faire : Payé ce que je dois encore au RSI (normal)et demander au même moment qu'il m’envoie un courrier pour me dire que j'ai des droits encore 1 an?
Qu'en pensez-vous?
Par contre je n'ai pas envoyé au RSI le courrier de radiation de l'urrasf mais vu que j'ai reçu le courrier du radiation du RSI, je pense qu'ils ont l'info.
Du coup ce que je pensais faire : Payé ce que je dois encore au RSI (normal)et demander au même moment qu'il m’envoie un courrier pour me dire que j'ai des droits encore 1 an?
Qu'en pensez-vous?
Réponse postée 31 août 2015 11:48
OK, je vais aller voir pour trouver une borne. Par contre, il faut que je fasse un courrier au RSI pour qu'il me confirme que j'ai encore des droits 1 an après la fin de ma société?
Réponse postée 29 août 2015 07:03
Bonjour,
Non je n'ai pas mis à jour ma carte vitale. J'ai cotisé au RSI pendant plusieurs années et il semble que l'on possède ses droits encore pendant 1 an après la radiation de la société (entreprise individuelle). Pouvez vous me le confirmer?
Faut il que je demande une attestation au RSI de la poursuite des droits durant 1 an?
Non je n'ai pas mis à jour ma carte vitale. J'ai cotisé au RSI pendant plusieurs années et il semble que l'on possède ses droits encore pendant 1 an après la radiation de la société (entreprise individuelle). Pouvez vous me le confirmer?
Faut il que je demande une attestation au RSI de la poursuite des droits durant 1 an?
Réponse postée 28 août 2015 07:49
Bonjour,
J'ai fermé mon entreprise individuelle début Août et je souhaiterais savoir si je suis toujours couvert par la sécurité sociale après cette fermeture. J'ai encore des droits? Faut il que je fasse quelques choses pour être encore couvert?
Merci pour vos réponses.
J'ai fermé mon entreprise individuelle début Août et je souhaiterais savoir si je suis toujours couvert par la sécurité sociale après cette fermeture. J'ai encore des droits? Faut il que je fasse quelques choses pour être encore couvert?
Merci pour vos réponses.