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Réponse postée 10 octobre 2018 08:54

jmolive a écrit : Un bon contrat au forfait n'indique jamais une charge de travail mais des jalons et des montants, par exemple :
Forfait de XY k€ HT.
La facturation s'effectuera selon les jalons suivants:
- reception de la commande - T0 -20% du montant
- livraison du code tartampion - T0 + 5 sem - 20% du montant
- Validation du code sur préprod - T0 + 7 sem - 10%
- VABF - T0+9 sem - 30%
- Mise en prod - T0+ 10 sem - 10%
- signature du PV de fin de VSR - T0+ 15 sem - 10%

On ne sait pas qui / quand /où travaillent, si c'est fait en inde en chine, ou chez toi la nuit par une ou 20 personnes, et on s'en fout.
On veut ce qui est prévu quand c'est prévu, et on paye pour ça.

Il n'y a pas de préavis mais des pénalités en cas de non exécution des livrables.

Ton contrat semble donc plutot être de l'engagement de moyen, probablement trafiqué :?
Bonjour, merci pour ta réponse.

Effectivement il n'y a rien de tel dans mon contrat.

Après je suis en mission pour eux dans une autre boîte, alors peut être qu'ils ont ce genre d'accord avec le client final, mais pas avec moi.

Ta dernière phrase me met vraiment la puce à l'oreille. On pourrait croire un contrat d'engagement de moyen avec un annexe en mode "forfait".

Ils ont un cahier des charges pour ce projet où je travaille, ils me l'ont montré. Ils ont le droit de me dire "mais conformément au cahier des charges qu'on vous a montré vous devez faire tout ça." Cahier des charges qui concerne le client final et eux.
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Réponse postée 10 octobre 2018 08:46

_lael a écrit : Il faut voir comment le contrat est formulé.
Ça a beau être un forfait il faut voir si c'est une obligation de moyens ou de résultat.

Et si c'est obligation de résultat ils doivent clairement préciser ce qui est attendu et de manière précise.
Sachant que si le contrat a été fait à la va vite par un commercial l'obligation de résultat sera probablement trop vague pour être applicable.
Du genre si on vous demande de "livrer quelque chose de fonctionnel en accord avec le client". C'est trop vague et donc pas applicable, vous pouvez très bien mettre fin la la mission à l'issue du nombre de jours prévu et les mettre en demeure de vous payer.


Sachant qu'en plus, s'ils ont changé ce qu'ils souhaitent 50 fois en cours de route, ce n'est également pas non plus de votre faute si le temps nécessaire est plus important que prévu.
Pareil si le client ou l'intermédiaire a mis du temps à vous donner accès aux outils et documents nécessaires à la réalisation de la mission.
Bonjour merci de la réponse.

Il faut que ce soit stipulé précisément dans le contrat l'obligation de résultat ? Parce que ni sur le contrat, ni sur l'annexe il n'y a marqué que je devais rendre un quelconque livrable. Sur l'annexe il est juste stipulé portage du code xxx de mémoire.

Ils vont surement me dire "mais vous aviez vu le cahier des charges".

En plus de ça, ils le savent éperdument que j'étais débutant, ils m'ont donné un TJM à 350€ pour du C++ c'est assez risible quand je vois d'autres freelances.

Ils ne répondent même plus à mes mails.

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