Contrat pour mission en forfait (gros dépassement de temps)

_lael a écrit : Il faut voir comment le contrat est formulé.
Ça a beau être un forfait il faut voir si c'est une obligation de moyens ou de résultat.

Et si c'est obligation de résultat ils doivent clairement préciser ce qui est attendu et de manière précise.
Sachant que si le contrat a été fait à la va vite par un commercial l'obligation de résultat sera probablement trop vague pour être applicable.
Du genre si on vous demande de "livrer quelque chose de fonctionnel en accord avec le client". C'est trop vague et donc pas applicable, vous pouvez très bien mettre fin la la mission à l'issue du nombre de jours prévu et les mettre en demeure de vous payer.


Sachant qu'en plus, s'ils ont changé ce qu'ils souhaitent 50 fois en cours de route, ce n'est également pas non plus de votre faute si le temps nécessaire est plus important que prévu.
Pareil si le client ou l'intermédiaire a mis du temps à vous donner accès aux outils et documents nécessaires à la réalisation de la mission.

jmolive a écrit : Un bon contrat au forfait n'indique jamais une charge de travail mais des jalons et des montants, par exemple :
Forfait de XY k€ HT.
La facturation s'effectuera selon les jalons suivants:
- reception de la commande - T0 -20% du montant
- livraison du code tartampion - T0 + 5 sem - 20% du montant
- Validation du code sur préprod - T0 + 7 sem - 10%
- VABF - T0+9 sem - 30%
- Mise en prod - T0+ 10 sem - 10%
- signature du PV de fin de VSR - T0+ 15 sem - 10%

On ne sait pas qui / quand /où travaillent, si c'est fait en inde en chine, ou chez toi la nuit par une ou 20 personnes, et on s'en fout.
On veut ce qui est prévu quand c'est prévu, et on paye pour ça.

Il n'y a pas de préavis mais des pénalités en cas de non exécution des livrables.

Ton contrat semble donc plutot être de l'engagement de moyen, probablement trafiqué :?

_lael a écrit : Si le cahier des charges n'est pas une annexe du contrat il ne vous oblige à rien à mon sens.

Vous avez joué le jeu en faisant plus de jours que prévu, maintenant c'est à eux de prendre leurs responsabilités et pas à vous de travailler bénévolement.

Pour moi ils n'ont pas matière à se retourner contre vous car leur contrat est mal bordé et l'obligation de résultat n'est pas clairement définie d'après ce que vous en dites.


Ça ressemble plus à un cas d'intimidation où ils profitent du fait que les indépendants ne sont pas à l'aise avec les aspects juridiques et ont peur des éventuelles conséquences. Et ils en profitent pour faire des demandes abusives sans base contractuel solides.

_lael a écrit : Je trouve au contraire que la clause est rassurante.
Elle parle de "durée" et de "prolongation".

En gros je l’interprète comme quoi si ça dépasse la durée de 80 jours prévus ils peuvent vous prolonger, moyennant rémunération, jusqu'à ce que le projet soit terminé.

Et par voie de conséquence si vous avez déjà dépassé ces 80 jours vous pouvez donc réclamer un avenant de prolongation conformément à cette clause.

La clause, bien qu'ambiguë, est plus facilement interprétable comme un engagement de moyens à durée renouvelable que comme une obligation de résultat, d'autant plus qu'elle est clairement associée à une durée et parle de prolongement.