_lael a écrit : Je trouve au contraire que la clause est rassurante.
Elle parle de "durée" et de "prolongation".

En gros je l’interprète comme quoi si ça dépasse la durée de 80 jours prévus ils peuvent vous prolonger, moyennant rémunération, jusqu'à ce que le projet soit terminé.

Et par voie de conséquence si vous avez déjà dépassé ces 80 jours vous pouvez donc réclamer un avenant de prolongation conformément à cette clause.

La clause, bien qu'ambiguë, est plus facilement interprétable comme un engagement de moyens à durée renouvelable que comme une obligation de résultat, d'autant plus qu'elle est clairement associée à une durée et parle de prolongement.

Merci pour votre réponse mais je m'attendais à ce qu'il vient de se passer.

Je pense que je vais créer un autre topic pour le problème car il vient de se transformer.

Apres une réunion, ils refusent de me payer la totalité du projet. Donc c'est encore pire que prévu...

Sur mes 80 jours ils me doivent 25 jours, sans compter les 5 hors contrat.

Leurs arguments:
- C est un forfait
- J ai été trop lent
- On va pas te payer alors que tu n'as pas tout fait.
- On te fait une fleur on aurait pu te faire travailler jusqu'à la fin du projet.

_lael a écrit : Si le cahier des charges n'est pas une annexe du contrat il ne vous oblige à rien à mon sens.

Vous avez joué le jeu en faisant plus de jours que prévu, maintenant c'est à eux de prendre leurs responsabilités et pas à vous de travailler bénévolement.

Pour moi ils n'ont pas matière à se retourner contre vous car leur contrat est mal bordé et l'obligation de résultat n'est pas clairement définie d'après ce que vous en dites.


Ça ressemble plus à un cas d'intimidation où ils profitent du fait que les indépendants ne sont pas à l'aise avec les aspects juridiques et ont peur des éventuelles conséquences. Et ils en profitent pour faire des demandes abusives sans base contractuel solides.

Bon... j'ai le contrat sous la main.

Dans la clause date d'effet et durée.

Le présent contrat prend effet à la date de notification du marché par le client final. Il est conclu pour la durée figurant en annexe. Toutefois le personnel du cocontractant ne sera libéré de son engagement qu'à la réception définitive des travaux signée et validée par le client final. Le personnel du cocontractant s'engage à se rendre disponible jusqu'à la fin du projet en cours. Le personnel du cocontractant s'engage à se rendre disponible dans l'hypothèse où le contrat de prestation est prolongé.

Dans l'annexe la description des prestations c'est:
Blablabla et conformément aux attendus stipulés au cahier des charges blablabla.

Date de début ../../2018
Durée 80 jours
Prix forfaitaire des prestations xxx€

Moi en annexe je n'ai pas le cahier des charges. Mais je me rappelle qu'on m a fait signé un truc qu'il n'avait pas en double exemplaire.

Je le sens assez mal maintenant 🙁

Bonjour à tous,

Voilà je suis un jeune auto entrepreneur, j'ai eu la chance (ou le malheur) de me trouver une mission de portage de code pour une boîte de prestation chez un de leur client.

Le problème est le suivant:
J'ai signé le contrat qui me donnait X jours pour réaliser ce portage et comme c'est mon premier contrat, je n'ai pas vraiment compris que c'était un forfait...

Évidemment ce portage est un enfer, je n'avance plus et bien sûr je dépasse les X jours donnés, en ce moment même.

Comment puis-je m'en sortir ?

Je n'ai pas fait l'estimation de temps (bien trop basse).
Je ne vais pas travailler X mois sans être payé ?
Je suis loin d'avoir fini, même si je suis épaulé par un de leur expert.


Mon index au contrat indique bien que je suis rémunéré pour X jours pour un montant total de ...€
Mais j'ai une clause qui stipule dans le contrat que je suis "dans l'obligation" de mener à bien la mission.

Également, j'ai une partie qui indique que j'ai un mois de préavis si je veux quitter la mission ?

Mais quid de l'argent qui me doivent ?
Il me reste 1/4 du montant global qui ne m'ont pas payé.
Si je pars, je perds cet argent pour lequel j'ai travaillé ? Et peut-être exigeront ils le remboursement de toute la prestation?

Merci d'avance pour votre aide.

Piège à éviter => Croire ce que vous dit un commercial de SSII, quand c'est "LARGE" que vous pourrez même finir avant et vous faire un peu d'argent. FUYEZ !!! Ou ne prenez pas de forfait mais faites de l'assistance technique.