Bonjour,
J'ai une question un peu pointue à vous soumettre concernant la facturation des occasions. Lors de la vente d'un produit d'occasion, le montant de la TVA est calculée sur la différence entre le prix d'achat HT et le prix de vente HT.
- quelles sont les mentions à faire apparaître sur la facture ?
- quel montant HT doit apparaître ?

La NF nous demande les montants TTC, TVA et HT clairement lisibles sur la facture, mais les calculs sont toujours faux après des ventes Occasion (HT + TVA <> TTC) (HT * TauxTVA <> TVA).

Merci par avance,
Cordialement