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Facturer des Occasions

Free-Worker-458240 · 09/04/2019

Bonjour, J'ai une question un peu pointue à vous soumettre concernant la facturation des occasions. Lors de la vente d'un produit d'occasion, le montant de la TVA est calculée sur la différence entre le prix d'achat HT et le prix de vente HT. - quelles sont les mentions à faire apparaître sur la facture ? - quel montant HT doit apparaître ? La NF nous demande les montants TTC, TVA et HT clairement lisibles sur la facture, mais les calculs sont toujours faux après des ventes Occasion (HT + TVA <> TTC) (HT * TauxTVA <> TVA). Merci par avance, Cordialement

Free-Worker-458240

4 septembre 2019 08:24

Bonjour,
J'ai une question un peu pointue à vous soumettre concernant la facturation des occasions. Lors de la vente d'un produit d'occasion, le montant de la TVA est calculée sur la différence entre le prix d'achat HT et le prix de vente HT.
- quelles sont les mentions à faire apparaître sur la facture ?
- quel montant HT doit apparaître ?

La NF nous demande les montants TTC, TVA et HT clairement lisibles sur la facture, mais les calculs sont toujours faux après des ventes Occasion (HT + TVA <> TTC) (HT * TauxTVA <> TVA).

Merci par avance,
Cordialement

hmg 5 septembre 2019 07:38

Bonjour,

« TVA sur la marge »

Mais cela suppose un achat sans tva à un particulier d’un bien d’occasion pour le revendre.

Si vous achetez avec tva, il n’y a pas de tva sur la marge, mais sur la totalité.

Et cela ne concerne pas les biens appartenant à l’entreprise et revendus.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Expert_compta 5 septembre 2019 10:09

Bonjour,

Lorsque vous faites apparaitre la mention "TVA appliquée sur la marge" vous n'avez pas indiqué sur la facture de vente la part de TVA et de HT.

La TVA est retiré de la marge TTC de la façon suivante :

(Prix de vente TTC - Coût achat TTC) / 1,2.

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Cordialement,
David
Expert-comptable à Paris.

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