Merci messieurs pour tous ces conseils, voila ce que je vais faire:
- Bien sur ne pas informer mon SSII de mon plan
- Je vais demander au client de créer un autre intitulé de mon poste
- je démissionne et je prend un mois de vacance 🙂
- Je répond a l'appel d'offre de mon client
JE ne vois pas une autre solution, car je suis le seul presta de mon SSII chez ce client ... je ne vois pas comment le client et mon SSII peuvent s'entendre sur ce sujet.
le salarié s'engage à exécuter de manière loyale les fonctions qui lui sont confiées. de façon générale, il s'interdit quelques agissement successible de nuire de quelque sorte que ce soit aux intérêts et à la reputation de la société ou de ses dirigeants.
"""
Donc, je n'ai pas dénigré ou parler mal ou j'ai nui aux intérêts et à la reputation de la société ou de ses dirigeants.
Le salarié demeurera lié par cette obligation de loyauté aprés le terme du présent contart, quelle qu'en soit sa cause.
Concernant cette phrase, je comprend que meme aprés mon depart je dois pas aussi dénigré ou parler mal ou j'ai nui aux intérêts et à la reputation de la société ou de ses dirigeants.
Le salarié s'engage à s'abstenir, pendant toute la durée de son contrat de travail de s’intéresser à quelque titre que ce soit directement ou indirectement à toute entrepise ayant une activité susceptible de concurrencer en tout ou partie celle de l'entreprise, sauf autorisation expresse de la direction.
et le dernier parag, c'est bien mentionné "pendant toute la durée de son contrat"
je ne suis pas juriste mais en lisant bien, je ne vois pas un empêchement de passer en portage avec le meme client.
Mais je trouve ça un peu abusif, surtout cette phrase "Le salarié demeurera lié par cette obligation de loyauté aprés le terme du présent contart, quelle qu'en soit sa cause."
Mais c'est ca le problème, j'ai lu plein d'articles sur net qui disent que c'est une clause a respecter durant ton contrat et non pas après ... dans ce cas la elle devient une clause de non concurrence !!!
.C'est plutôt du côté d'une clause dite "de loyauté" dans votre contrat qu'il faudrait chercher.
Voila ce que j'ai dans le contrat, je pense que vous avez raison:
"""ARTICLE 15: LOYAUTE - NON DEBAUCHAGE
le salarié s'engage à exécuter de manière loyale les fonctions qui lui sont confiées. de façon générale, il s'interdit quelques agissement successible de nuire de quelque sorte que ce soit aux intérêts et à la reputation de la société ou de ses dirigeants.
Le salarié demeurera lié par cette obligation de loyauté aprés le terme du présent contart, quelle qu'en soit sa cause.
Le salarié s'engage à s'abstenir, pendant toute la durée de son contrat de travail de s’intéresser à quelque titre que ce soit directement ou indirectement à toute entrepise ayant une activité susceptible de concurrencer en tout ou partie celle de l'entreprise, sauf autorisation expresse de la direction.
Le non respect de ces dispositions serait constitutif d'une faute."""
La SSII pourrait vous attaquer en justice pour "détournement de clientèle", "concurrence déloyale" voire "parasitisme".
Mais sur quelle base? j'ai rien détourné, je pense que le client a le droit de mettre fin a son contrat avec l SSII et moi j'ai le droit de démissionné.
- Je bosse dans une SSII (AU..) pour le meme client depuis 3 ans (premiere experience).
- J'ai lu mon contrat et normalement je n'ai pas une clause de non concurance
- Le client est d'accord pour portage mais on a pas parlé du TJM encore.
- Avec l'SSII je touchais 33k puis 37k + 200 frais voiture.
Mes questions:
- Vu que ya pas une clause de non concurance, il ne y a pas comme par hasard quelques chose caché qui m'empeche de quitté l'SSII et de continuer avec le client? ca me parait trop bete que l'SSII n'a pas pensé a ca.
- D'apés vous combien l'SSII me facture au client? sachant que je veux facturer le client la meme chose et j'ai besoin de cette information avent que je negocie mon TJM avec le client.
Merci d'avance
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