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Eliuz
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Inscrit depuis le : 13 novembre 2020
Réponse postée 24 juillet 2021 08:17
Un grand merci à vous deux pour vos réponses. Je sais maintenant ce qu'il en est et ce que je dois faire. Super sympa d'avoir pris le temps de répondre sur le sujet, avec les instructions-ci dessus, ça pourra peut-être aider d'autres personnes à l'avenir =D.
Réponse postée 22 juillet 2021 23:21
Bonjour,
Je poste ce message pour avoir de l'aide concernant la compréhension du seuil de franchise TVA en micro-entreprise et du prorata temporis, étant totalement perdu avec ma situation.
J'ai commencé mon activité de micro-entreprise fin mars 2020 (9 mois). Mon chiffre d'affaire de cette première année d'activité est arrivé entre le seuil de base et le seuil majoré pour les prestations de services, soit entre 34 400 et 36 500 €.
Nous sommes maintenant fin juillet 2021 et d'après mes projections via mon contrat en cours avec mon client, je devrais dépassé le seuil majoré de 36 500 € fin août.
J'étais en train de faire des recherches sur internet sur le sujet pour les demandes et je me suis rendu compte que je n'ai pas pris en compte le "prorata temporis". C'est à partir de là où je suis perdu.
Certaines sources semblent dire que le prorata temporis est à prendre en compte dès la première année d'activité pour le seuil de TVA, d'autres sources non, qu'en est-il ? Dans le même ordre d'idée, est-ce qu'il faut que j'applique la TVA pour toutes les factures que j'ai réalisé lors de la deuxième année (soit 2021), ou faire un calcul pour déterminer le mois de dépassement en 2021 puis faire des demandes pour les mauvaises factures déjà encaissés, ou bien autre ?
J'ai cherché durant des heures sans avoir de réponses claires qui me permetteront d'être en règle.
Je vous remercie pour l'aide que vous pourrez m'apporter.
Je poste ce message pour avoir de l'aide concernant la compréhension du seuil de franchise TVA en micro-entreprise et du prorata temporis, étant totalement perdu avec ma situation.
J'ai commencé mon activité de micro-entreprise fin mars 2020 (9 mois). Mon chiffre d'affaire de cette première année d'activité est arrivé entre le seuil de base et le seuil majoré pour les prestations de services, soit entre 34 400 et 36 500 €.
Nous sommes maintenant fin juillet 2021 et d'après mes projections via mon contrat en cours avec mon client, je devrais dépassé le seuil majoré de 36 500 € fin août.
J'étais en train de faire des recherches sur internet sur le sujet pour les demandes et je me suis rendu compte que je n'ai pas pris en compte le "prorata temporis". C'est à partir de là où je suis perdu.
Certaines sources semblent dire que le prorata temporis est à prendre en compte dès la première année d'activité pour le seuil de TVA, d'autres sources non, qu'en est-il ? Dans le même ordre d'idée, est-ce qu'il faut que j'applique la TVA pour toutes les factures que j'ai réalisé lors de la deuxième année (soit 2021), ou faire un calcul pour déterminer le mois de dépassement en 2021 puis faire des demandes pour les mauvaises factures déjà encaissés, ou bien autre ?
J'ai cherché durant des heures sans avoir de réponses claires qui me permetteront d'être en règle.
Je vous remercie pour l'aide que vous pourrez m'apporter.